Le Conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 23 novembre 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse.
Les conseils communautaires : PV, décisions délibérations et arrêtés

Quasiment tous les mois, un conseil communautaire est programmé et permet aux élus de délibérer sur un certain nombre de décisions. Voici donc ci-après la liste des conseils communautaires avec, sur chaque séance, une présentation de l'ordre du jour, du compte rendu et différentes délibérations prises.
Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 26 octobre 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse
Décisions de novembre 2023
Décisions d'octobre 2023
Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 28 septembre 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55, Place Foch à Montfort-en-Chalosse
Décisions de septembre 2023
Le conseil communautaire s'est tenu le jeudi 27 juillet 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes 55, Place Foch à Montfort-en-Chalosse
Décisions de Juillet 2023
Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 22 juin 2023 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse.
Décisions de juin 2023
Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 4 mai 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse.
Décisions de mai 2023
Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le mercredi 5 avril 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse
Décisions d'avril 2023
Décisions de mars 2023