1. 1.          ADMINISTRATION GENERALE

1.1       Désignation d’un secrétaire de séance (Préchacq)

1.2      Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 5 février 2026

1. 2.        FINANCES

2.1      Budget annexe ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE HINX 

-         Vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.2    Budget annexe PEPINIERE et HÔTEL D’ENTREPRISES

-         Vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.3    Budget annexe URBANISME ET HABITAT

-         Vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.4    Budget annexe CULTURE

-         Vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.5    Budget annexe GEMAPI

-         Présentation et vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.6    Budget annexe ENFANCE / JEUNESSE

-         Présentation et vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.7    Budget Général

-         Présentation et vote du compte financier unique 2025 et des affectations de résultat

2.8  Acomptes subventions Ecoles de Musique 2026

2.9  Acompte subvention Ludo-récrée Nousse

1. 3.      AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

3.1       Vente Lot 2 ZAE tranche 3

3.2    Acquisition parcelles Musée de la Chalosse

1. 4.     MARCHES PUBLICS

4.1   Convention de groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalosse – Gestion technique des ERP

1. 5.      CULTURE

5.1    Procès-verbal de recollement décennal

5.2  Contrat de location d’œuvres d’art avec la société Ciné-Tamaris

1. 6.      RESSOURCES HUMAINES

6.1    Indemnités des élus

6.2  Modification de l’organigramme

6.3  Création d'un Comité social Territorial local propre à la CC Terres de Chalosse

6.4 Mise à disposition de personnel avec la commune de Laurède

6.5  Créations de postes :

-         Création poste non permanent accroissement temporaire d'activité au grade d'adjoint technique, Cat C, 1 an à compter du 07/04/2026, pour les besoins des services techniques de la CC et du Musée 

-         Création poste non permanent accroissement temporaire d'activité d'agent social, Cat C., à temps complet, 1 an à compter du 01/04/2026, pour les besoins du Jardin d'enfants

-         Création poste non permanent accroissement temporaire d'activité au grade d'agent social, cat. C, 1 an à compter du 01/04/2026, pour les besoins de la Micro-crèche

-         Création poste non permanent accroissement temporaire d'activité d'adjoint d'animation, Cat C., à temps complet, 1 an à compter du 09/04/2026, pour les besoins du service Enfance-Jeunesse

-         Création poste non permanent accroissement temporaire d'activité d'animateur, Cat C., à temps complet, 6 mois à compter du 16/03/2026, pour les besoins du service Enfance-Jeunesse 

-         Création d'emplois temporaires pour les besoins saisonniers du service Enfance-Jeunesse : 2 emplois saisonniers à temps complet 35h d'adjoint technique du 06/03/2026 au 05/03/2027 et 1 emploi saisonnier à temps non complet d'adjoint technique à raison de 25/35^ème du 06/03/2026 au 05/03/2027

1. 7.      QUESTIONS DIVERSES

7.1      Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

7.2    Calendrier des réunions