Les conseils communautaires : PV, décisions délibérations et arrêtés

Les conseils communautaires : PV, décisions délibérations et arrêtés
Quasiment tous les mois, un conseil communautaire est programmé et permet aux élus de délibérer sur un certain nombre de décisions. Voici donc ci-après la liste des conseils communautaires avec, sur chaque séance, une présentation de l'ordre du jour, du compte rendu et différentes délibérations prises.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 16 juin 2022 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli de MUGRON.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU  19 MAI 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 19 mai 2022 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 7 AVRIL 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 7 avril 2022 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 17 MARS 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 17 mars 2022 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 FÉVRIER 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le jeudi 10 février 2022 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 8 DECEMBRE 2021
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le mercredi 8 décembre 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 10 NOVEMBRE 2021
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs de Montfort-en-Chalosse.
CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le jeudi 21 otobre 2021 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli à Mugron