Ordre du jour :

Présentation du dispositif des communes ambassadrices du don d’organes par Stéphane DEVORET

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13 juin 2024

2. FINANCES

2.1 Répartition du FPIC (sous réserve de la réception des éléments de la préfecture)

2.2 Exonérations fiscales suite à la mise en place du zonage France Ruralités Revitalisation

3. URBANISME

3.1 Subvention à l’ADIL (Association Départementale d’Information sur le Logement)

3.2 Projet d’adhésion collective à l’outil Vigifoncier à l’échelle du PETR

4. GEMAPI

4.1 Avenant n°4 du PAPI Dacquois

4.2 Demande d’expérimentation pour le projet de classement de la digue RD 10 Maisonnave

4.4 Plan de financement du projet du pont du Buccuron

5. MARCHES PUBLICS

5.1 Avenant n°1 au marché de prestation de mise en propreté des bâtiments communautaires

5.2 Avenant n°2 au marché de fourniture de repas en liaison froide

6. QUESTIONS DIVERSES 

6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2  Calendrier des réunions