Ordre du jour :

v  Présentation du Centre National d’Action Sociale (CNAS)

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1.       Désignation d’un secrétaire de séance

1.2.     Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 juillet 2024

1.3.     Modification de la délibération DCC_2024_06_79 du 13 juin 2024

2. FINANCES

2.1 Attribution de subvention à l’association « Comice Agricole des Terres de Chalosse » :

2.2 Attribution de subventions aux tiers lieux « Boissec » et « Kl’hub » :

2.3 SIETOM de Chalosse : Institution d’une TEOMi

2.4 Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

2.5 Office du tourisme : Modification de la subvention versée :

2.6 Office du tourisme : Avenant à la convention de mise à disposition des locaux :

2.7 Budget principal : approbation de la décision modificative n°3 (opération pont du Buccuron et pont de Nousse)

2.8 Affectation en créances éteintes

3. CULTURE

3.1 Musée de la Chalosse : Approbation du Plan de récolement décennal

4. MARCHES PUBLICS / JURIDIQUE

4.1 Approbation de la convention de portage des repas avec le CIAS

4.2 Avenants au marché de transport collectif pour les lots n°1, 2 et 3

5. RESSOURCES HUMAINES

5.1 Création d’un emploi permanent de Directeur(trice) de l'Accueil de loisirs et de l'Espace Jeunes pour les besoins du Pôle des services à la population

6. QUESTIONS DIVERSES 

6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2 Calendrier des réunions