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Décisions de novembre 2024

Décisions de novembre 2024

Délibérations Conseil Communautaire du 21/11/2024 :

115 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la convention d'adhésion au service plan communal de sauvegarde relative au schéma départemental défibrillateurs - CDG40.pdf 825,74 kB ReadSpeaker

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115 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention d'adhésion au service plan communal de sauvegarde relative au schéma départemental défibrillateurs - CDG40.pdf 245,27 kB ReadSpeaker

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116 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la convention triennale d'objectifs avec l'ADAVEM.pdf 742,14 kB ReadSpeaker

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116 - ADMINISTRATION GENERALE - Convention triennale d'objectifs avec l'ADAVEM.pdf 8,65 MB ReadSpeaker

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117 - FINANCES - Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget Annexe Urbanisme et Habitat.pdf 860,32 kB ReadSpeaker

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118 - VOIRIE - Demande de fonds de concours auprès de la commune de Saint Jean de Lier pour le financement des travaux de la route du Tuc.pdf 774,19 kB ReadSpeaker

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119 - MARCHES PUBLICS - Attribution du marché Restauration.pdf 843,99 kB ReadSpeaker

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120 - RESSOURCES HUMAINES - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Laurède à la Communauté de communes.pdf 629,24 kB ReadSpeaker

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120 - RESSOURCES HUMAINES - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Laurède à la Communauté de communes.pdf 199,58 kB ReadSpeaker

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121 - RESSOURCES HUMAINES - Création emploi Chef de Pôle adjoint des services à la population et modification du tableau des effectifs..pdf 4,05 MB ReadSpeaker

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122 - RESSOURCES HUMAINES - Création emploi permanent Chef de Pôle des services à la population et modification du tableau des effectifs..pdf 2,85 MB ReadSpeaker

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123 - RESSOURCES HUMAINES - Création emploi non permanent Accroissement d'activité.pdf 778,26 kB ReadSpeaker

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124 - RESSOURCES HUMAINES - Présentation du RSU.pdf 594,08 kB ReadSpeaker

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124 - RSU.pdf 3,45 MB ReadSpeaker

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Décisions :

139 - MARCHES PUBLICS - Approbation et signature de l'offre de SMACL Assurances.pdf 395,92 kB ReadSpeaker

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140 - Approbation de l'avenant n° 1 de l'entreprise INTER ENERGIES portant sur l'intégration du matériel d'extension.pdf 329,50 kB ReadSpeaker

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141 - FINANCES - Décision portant suppression d'une régie de recettes et d'avance.pdf 658,50 kB ReadSpeaker

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142 - ENFANCE JEUNESSE - Approbation devis analyse des pratiques du jardin d'enfants Le Jardin d'Elsa.pdf 300,79 kB ReadSpeaker

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143 - CULTURE - Approbation de l'avenant n° 1 de la convention de prêt d'œuvre entre le Musée de la Chalosse et le Muséum d'Histoire naturelle de Bayonne.pdf 354,08 kB ReadSpeaker

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143 bis - CULTURE - Avenant n° 1 de la convention de prêt d'œuvre entre le Musée de la Chalosse et le Muséum d'Histoire naturelle de Bayonne.pdf 625,88 kB ReadSpeaker

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144 - ENFANCE JEUNESSE - Approbation convention de partenariat action de médiation avec l'association Sp'Hinx.pdf 304,88 kB ReadSpeaker

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144 bis -Convention de partenariat action de médiation avec l'association Sp'Hinx.pdf 1 005,11 kB ReadSpeaker

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145 - ECONOMIE - Bail dérogatoire aux baux commerciaux du bureau n° 3 de la pépinière d'entreprises au bénéfice de l'entreprise LS ENERGIE.pdf 399,23 kB ReadSpeaker

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145 bis - ECONOMIE - Bail dérogatoire LS ENERGIE.pdf 3,51 MB ReadSpeaker

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146 - CULTURE - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de prêt d'œuvre d'art avec la Galerie Loeve and Co Marais.pdf 349,14 kB ReadSpeaker

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146 bis - CULTURE - Avenant n° 1 à la convention de prêt d'œuvre d'art avec la Galerie Loeve and Co Marais.pdf 485,33 kB ReadSpeaker

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147 - CULTURE - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de prêt d'œuvre d'art avec Monsieur Marcel FLEISS représenté par la Galerie 1900-2000.pdf 351,05 kB ReadSpeaker

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148 - CULTURE - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de prêt d'œuvre d'art avec Monsieur Anthony GIOVAGNOLI.pdf 339,57 kB ReadSpeaker

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149 - MARCHES PUBLICS - Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour l'extension du village d'entreprises Zone d'Activités Economiques de Hinx.pdf 393,72 kB ReadSpeaker

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150 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 537,53 kB ReadSpeaker

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151 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 551,10 kB ReadSpeaker

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152 - DIA.pdf 1,50 MB ReadSpeaker

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153 - JURIDIQUE - Convention de mise à disposition de deux minibus au Collège René Soubaigné.pdf 299,26 kB ReadSpeaker

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153 bis - Convention de mise à disposition de deux minibus au Collège René Soubaigné.pdf 961,80 kB ReadSpeaker

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154 - JURIDIQUE - Approbation de la charte du dispositif Mon ordi Pin40 avec l'ALPI.pdf 316,85 kB ReadSpeaker

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155 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 534,14 kB ReadSpeaker

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156 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 542,35 kB ReadSpeaker

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157 - FINANCES - Emprunt auprès de la Banque Postale.pdf 533,06 kB ReadSpeaker

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158 - EFS - Approbation de l'avenant 1 à la convention d'utilisation de locaux par la Mission Locale.pdf 1,07 MB ReadSpeaker

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159 - EFS - Approbation de l'avenant 2 à la convention d'utilisation de locaux par le Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles (CIDFF).pdf 1,15 MB ReadSpeaker

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Décisions de décembre 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE

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