Ordre du jour :

Ordre du jour

 1.     ADMINISTRATION GENERALE

1.1     Désignation d’un secrétaire de séance

1.2    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19 décembre 2024

1.3    Adhésion à l’Observatoire de l’économie territoriale – ADACL

2.      MARCHES PUBLICS

2.1    Marché assurances - Convention de groupement de commande avec le CIAS

3.      FINANCES

3.1    Attributions de compensation provisoires 2025

3.2    Budget annexe ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE HINX

        Présentation du compte financier unique 2024

        Proposition du budget 2025

3.3  Budget annexe PEPINIERE et HÔTEL D’ENTREPRISES

       Présentation du compte financier unique 2024

       Proposition du budget 2025

3.4 Budget annexe URBANISME ET HABITAT

       Présentation du compte financier unique 2024

       Proposition du budget 2025

4.     RESSOURCES HUMAINES

4.1   Retrait de la délibération DCC_2024_11_122 et création d’un poste d’attaché

4.2  Créations d’emplois

       Emplois non permanents - Petite Enfance

       Emploi non permanent - Musée de la Chalosse

       Emploi médecin référent « santé accueil inclusif » vacataire

       Emplois contrat d’engagement éducation - Enfance jeunesse

       Emplois saisonniers - Enfance jeunesse  

       Emplois permanents – Enfance jeunesse

4.3   Etat annuel indemnités élus

5.      CULTURE

5.1    Musée de la Chalosse - Approbation du Procès-verbal du plan de récolement 2016-2026

6.      QUESTIONS DIVERSES

DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

01 - ADMINISTRATION GENERALE - Projet de délibération du conseil communautaire approuvant la convention de coopération pour la mise en œuvre d'un observatoire dédié à l'économie territoriale et à l'habitat.pdf 732,50 kB Ecoutez

02 - MARCHES PUBLICS - Constitution d'un groupement de commandes avec le CIAS Terres de Chalosse pour le marché assurances.pdf 983,39 kB Ecoutez

03 - FINANCES - Attributions de compensations provisoires 2025.pdf 1,14 MB Ecoutez

04 - RH - Retrait de la délibération DCC_2024_11_122 du 21112024 créant un poste permanent et modifiant le tableau des effectifs.pdf 872,16 kB Ecoutez

05 - RH - Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.pdf 870,59 kB Ecoutez

06 - RH - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.pdf 919,14 kB Ecoutez

07 - RH - Délibération portant création d'un poste de vacataire pour assurer les missions de référent santé et accueil inclusif.pdf 1,10 MB Ecoutez

08 - RH - Création d'emplois non permanent et autorisation de recrutement en CEE.pdf 886,30 kB Ecoutez

09 - RH - Création de postes saisonniers d'adjoints techniques pour les besoins du service Enfance Jeunesse.pdf 881,55 kB Ecoutez

10 - RH - Création de postes saisonniers d'adjoints d'animation pour les besoins du service Enfance Jeunesse.pdf 840,15 kB Ecoutez

11 - RH - Création d'emplois permanents pour les besoins de l'ALSH à temps non complet et mise à jour du tableau des effectifs.pdf 2,60 MB Ecoutez

12 - RH - Création d'un emploi non permanent d'adjoint d'animation à temps complet au poste de directeur adjoint de l'ALSH.pdf 679,84 kB Ecoutez

13 - RH - Etat annuel des indemnités aux élus.pdf 1,03 MB Ecoutez

14 - CULTURE - Approbation du procès-verbal 2024 de l'état du récolement des collections du Musée de la Chalosse.pdf 759,49 kB Ecoutez