Décisions d'octobre 2024

Publié le 10 octobre 2024

120 - DIA.pdf 962,83 kB ReadSpeaker

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121 - CULTURE - Approbation convention mise à disposition locaux musée à l'association les amis du musée.pdf 356,76 kB ReadSpeaker

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122 - CULTURE - Approbation convention partenariat vendanges.pdf 360,74 kB ReadSpeaker

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123 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 542,49 kB ReadSpeaker

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124 - CULTURE - Musée de la Chalosse - Tarifs.pdf 2,36 MB ReadSpeaker

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126 - DIA.pdf 1,31 MB ReadSpeaker

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127 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service d'aide et de conseil en organisation du travail signée avec le Centre de Gestion des Landes.pdf 413,09 kB ReadSpeaker

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Publié le 11 octobre 2024

128 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 555,72 kB ReadSpeaker

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129 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 558,60 kB ReadSpeaker

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Publié le 16 octobre 2024

125 - FINANCES - Nomination de mandataires pour la régie de recettes du Musée de la Chalosse.pdf 741,03 kB ReadSpeaker

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130 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 553,07 kB ReadSpeaker

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Publié le 24 octobre 2024

131 - MARCHES PUBLICS - Approbation avenant n° 1 Lot 1 Marché entretien espaces verts.pdf 358,37 kB ReadSpeaker

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132 - MARCHES PUBLICS - Approbation avenant n° 1 Lot 2 Marché entretien espaces verts.pdf 363,77 kB ReadSpeaker

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133 - Convention de mise à disposition d'un minibus.pdf 298,99 kB ReadSpeaker

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134 - JURIDIQUE - Approbation de la convention d'étude des travaux sur les réseaux d'alimentation de la ZAE de Hinx avec le Syndicat Départemental d'Electricité et d'Eau des Communes.pdf 378,03 kB ReadSpeaker

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135 - ALSH - Convention de mise à disposition de locaux pour l'ALSH et Espace Jeunes avec la mairie de Montfort en Chalosse - Approbation de l'avenant n° 2.pdf 399,67 kB ReadSpeaker

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135 bis - Avenant n° 2.pdf 489,79 kB ReadSpeaker

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Publié le 29 octobre 2024

138 - ECONOMIE - Bail dérogatoire aux baux commerciaux du bureau n° 2 de la pépinière d'entreprises au bénéfice de l'entreprise LS ENERGIE.pdf 385,85 kB ReadSpeaker

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138 bis - Bail.pdf 1,60 MB ReadSpeaker

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Publié le 30 octobre 2024

136 - MARCHES PUBLICS - Ouvrage d'art N T24-002 - Acceptation sous-traitant FTS.pdf 428,07 kB ReadSpeaker

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137 - MARCHES PUBLICS - Voirie N T24-002 - Acceptation sous-traitant SIGNATURE pour le lot 1 réfection des voiries.pdf 424,81 kB ReadSpeaker

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140 - Approbation de l'avenant n° 1 de l'entreprise INTER ENERGIES portant sur l'intégration du matériel d'extension.pdf 329,50 kB ReadSpeaker

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE DU JEUDI 19 DÉCEMBRE

Décisions d'août 2024

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Décisions d'octobre 2024

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