CONSEIL COMMUNUATAIRE DU 12 NOVEMBRE 2026

Jeudi 12 novembre – 19h30
A la salle du conseil de la Communauté de Communes
55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

Ordre du jour

Présentation de l’Office de Tourisme Terres de Chalosse par Madame Eugénie ODE et Madame Sabrina DELHOSTE

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1     Désignation d’un secrétaire de séance

1.2    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 octobre 2026

2. FINANCES

2.1    Révision de la délibération relative aux amortissements

3.      VOIRIE

3.1    Demande de fonds de concours auprès de la commune de Sort-en-Chalosse

4.     RESSOURCES HUMAINES

4.1   Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire

4.2  Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des personnels momentanément indisponibles

4.3 Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent

5 QUESTIONS DIVERSES

5.1    Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

5.2  Calendrier des réunions

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