Ordre du jour

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1        Désignation d’un secrétaire de séance

1.2      Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 13 novembre 2025

1. AMENAGEMENT/ENVIRONNEMENT

2.1      Rapport d’activité du SIETOM

2.2     Approbation de déclassements de chemins à Bergouey

1. FINANCES

3.1      Approbation des attributions de compensation définitives

3.2     Ouverture anticipée des crédits en section d’investissement sur l’exercice 2026

3.3     Attribution de la subvention à l’association « On roule solidaire en Chalosse »

1. MARCHES PUBLICS

4.1      Convention de groupement de commande pour le marché de fourniture des énergies avec le CIAS Terres de Chalosse

1. RESSOURCES HUMAINES

5.1    Création de poste pour modification du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint technique au Jardin d’Enfants

5.2     Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Caupenne

5.3     Mise à jour du tableau des effectifs – suppression de postes

5.4    Rapport Social Unique 2024

1. QUESTIONS DIVERSES

1.1        Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

1.2      Calendrier des réunions