Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2022

JEUNESSE

• Installation du conseil communautaire de jeunes (CCJ) – Mandat 2022-2023 en présence des élus du CCJ

FINANCES

• Budget annexe de la culture
  • §  Présentation du Compte administratif 2021
  • §  Présentation de l’affectation des résultats
  • Proposition du budget 2022
  • Budget annexe petite enfance jeunesse
    • Présentation du Compte administratif 2021
    • §  Présentation de l’affectation des résultats
    • Proposition du budget 2022
    • Budget général : délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) - ajout ouverture de  crédits en investissement

PERSONNEL

• Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus locaux
• Autorisation de recourir à un service civique
• Création d’emploi CDD accroissement temporaire Adjoint Technique, 1 an à 15/35ème,  à compter du 01/04/2022 au 31/03/2023
• Création emploi CDD accroissement temporaire Agent social, 1 an à 35h à compter du 01/04/2022 au 31/03/2023 (passage à 12 enfants)
• Mise en place d’un comité social territorial local
  • RIFSEEP : modification de la délibération du RIFSEEP en corrigeant les conditions de maintien ou de suspension du régime indemnitaire

VOIRIE 

• Demande d’un fonds de concours auprès de la commune de Onard – travaux route de Peyrard
• Modification de la délibération demandant un fonds de concours à la commune de Toulouzette

MARCHES PUBLICS : Marchés de travaux Maison France Services

• Approbation de l’avenant n°3 au lot 4
• Approbation de l’avenant n°2 au lot 6
• Approbation de l’avenant n°2 au lot 9
• Approbation de l’avenant n°2 au lot 11

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

Télécharger les délibérations

24 - Approbation du procès verbal de la séance du 10 février 2022.pdf 116,75 kB Ecoutez

25 - JEUNESSE - Installation du conseil communautaire de jeunes - Mandat 2022-2023.pdf 136,09 kB Ecoutez

26 - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement.pdf 211,74 kB Ecoutez

27 - PERSONNEL - Présentation de l'état annuel des indemnités perçues par les élus locaux.pdf 257,30 kB Ecoutez

28 - PERSONNEL - Autorisation de recourir à un service civique.pdf 213,13 kB Ecoutez

30 - PERSONNEL - Création d'un comité social territorial local.pdf 161,14 kB Ecoutez

31 - MARCHÉS PUBLICS - MFS - Approbation de l'avenant n° 3 au lot 4 - Charpente couverture.pdf 140,92 kB Ecoutez

32 - MARCHÉS PUBLICS - Approbation de l'avenant n° 2 au lot 6 - Serrurerie.pdf 141,42 kB Ecoutez

33 - MARCHÉS PUBLICS - Approbation de l'avenant n° 2 au lot 9 - Menuiseries intérieures.pdf 141,58 kB Ecoutez

34 - MARCHÉS PUBLICS - Approbation de l'avenant n° 2 au lot 11 - Sols souples.pdf 139,43 kB Ecoutez

35 - VOIRIE - OUVRAGES D'ART - Demande d'un fonds de concours auprès de la commune de Onard - Travaux route de Peyrard.pdf 138,49 kB Ecoutez

36 - VOIRIE - Modification de la délibération demandant un fonds de concours à la commune de Toulouzette.pdf 139,99 kB Ecoutez

37 - Décisions du Président dans le cadre de sa délégation.pdf 139,66 kB Ecoutez

38 - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES - Détermination du lieu du prochain conseil communautaire.pdf 125,41 kB Ecoutez

Télécharger le compte-rendu

cr 17 mars.pdf 614,86 kB Ecoutez