Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021

Projet Global de Territoires

• Approbation de la convention relative au Projet Global de Territoire

Finances

• Attributions de compensation définitives
• Décisions modificatives
• Rapport quinquennal de la CLECT

Ressources humaines

• Adoption des cycles de travail
• Taux promus- promouvables
• Avancement de grades
• Suppression de postes – mise à jour du tableau des effectifs
• Approbation du règlement intérieur
• Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

Voirie

• Demande d’un fonds de concours : pont de Préchacq

Marchés publics

• Marché assurances : attribution des lots
• MFS : Avenant n°2 au lot 7 

Environnement – GEMAPI

• Approbation du rapport annuel du SIETOM
• Renouvellement de la convention de délégation d'une partie de la compétence GEMAPI à l'Institution Adour.
• Autorisation donnée au Président de signer le CRTE

Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Questions diverses

• Centre de vaccination
• Calendrier des réunions

TELECHARGER LES DELIBERATIONS

177 - Approbation du procès verbal de la séance du 10 novembre 2021.pdf 109,79 kB Ecoutez

177 bis - Procès verbal de la séance du 10 novembre 2021.pdf 747,88 kB Ecoutez

178 - Projet Global de Territoire - Approbation de la convention.pdf 179,26 kB Ecoutez

179 - Finances - Attributions de compensation définitives.pdf 220,26 kB Ecoutez

180 - Finances - Approbation de la DM n°2 - Budget annexe de la Culture.pdf 132,72 kB Ecoutez

181 - Finances - Approbation de la DM n° 3 - Budget annexe Enfance Jeunesse.pdf 126,67 kB Ecoutez

182 - Finances - Approbation de la DM n° 4 - Budget général.pdf 154,60 kB Ecoutez

183 - Finances - Rapport quinquennal de la CLECT.pdf 337,82 kB Ecoutez

184 - RH - Adoption des cycles de travail à compter du 01012022.pdf 258,97 kB Ecoutez

185 - RH - Taux de promotion applicables au personnel de la CC en matière d'avancement de grade - 2022.pdf 134,71 kB Ecoutez

186 - RH - Ouverture de poste dans le cadre des avancements de grade.pdf 148,67 kB Ecoutez

187 - RH - Suppression de postes - MAJ tableau effectifs 2021.pdf 565,63 kB Ecoutez

188 - RH - Approbation du règlement intérieur.pdf 125,02 kB Ecoutez

189 - RH - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.pdf 159,77 kB Ecoutez

190 - Voirie - Demande fonds de concours Préchacq les Bains - Renforcement de culées.pdf 133,37 kB Ecoutez

191 - Marchés publics - Signature des marchés d'assurance dans le cadre du groupement de commandes avec le CIAS.pdf 265,85 kB Ecoutez

192 - Marchés Publics - MFS - Avenant n° 2 au marché de travaux - Lot 7.pdf 136,87 kB Ecoutez

192 bis - Délibération modificative - Marchés publics - MFS - avenant n° 2 Lot 7.pdf 142,00 kB Ecoutez

192 ter - Marchés publics - MFS - Avenant Lot 7 - menuiseries LAPEGUE.pdf 191,54 kB Ecoutez

193 - Environnement - GEMAPI - Approbation du rapport annuel du SIETOM.pdf 122,82 kB Ecoutez

194 - Environnement GEMAPI - renouvellement convention délégation d'une partie de la compétence GEMAPI à l'Institut Adour.pdf 161,20 kB Ecoutez

195 - Engagement de la CC TDC dans le contrat de relance et de transition ecologique Adour Chalosse Tursan.pdf 248,84 kB Ecoutez

196 - Décisions du Président dans le cadre de sa délégation.pdf 116,78 kB Ecoutez

197 - Fonctionnement des assemblées - détermination du lieu du prochain conseil.pdf 119,79 kB Ecoutez

Telecharger le PV

03 - PV Conseil Communautaire 08122021.pdf 1,47 MB Ecoutez