CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021
Le conseil communautaire s'est réuni le 8 avril 2021 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli de Mugron
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2021
FINANCES
- BUDGETS ANNEXES
- ZAE de Preuilhon : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
- Pépinière d’entreprises : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
- Urbanisme habitat : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
- Culture : : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
- Petite enfance -enfance-jeunesse :
Vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
Reversement de l’excédent du budget annexe au budget général
Affectation en créances éteintes
- GEMAPI : fixation du produit GEMAPI -vote du budget 2021
- BUDGET PRINCIPAL
- o Vote des taux : TEOM, taxes ménages, CFE
- Vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
- Durée des amortissements des immobilisations pour la comptabilité M14
- Avances de subvention aux écoles de musique et à la ludothèque de Nousse
SIETOM
Désignation des membres de la commune de Lourquen
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
- Détermination du lieu du prochain conseil communautaire
Décisions du Président
Questions diverses
- Calendrier des réunions
- Information sur le CIID
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Pepinière d'entreprises
ZAE
Urbanisme Habitat
Culture
Enfance Jeunesse
Gemapi
Budget général