CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021

Le conseil communautaire s'est réuni le 8 avril 2021 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli de Mugron

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2021

FINANCES

  • BUDGETS ANNEXES
    • ZAE de Preuilhon : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
    • Pépinière d’entreprises : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
    • Urbanisme habitat : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
    • Culture : : vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
    • Petite enfance -enfance-jeunesse

Vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021

Reversement de l’excédent du budget annexe au budget général

Affectation en créances éteintes

  • GEMAPI : fixation du produit GEMAPI -vote du budget 2021
  •        BUDGET PRINCIPAL
    • o   Vote des taux : TEOM, taxes ménages, CFE
    • Vote des comptes administratif et de gestion 2020 – affectation des résultats - vote du budget 2021
    • Durée des amortissements des immobilisations pour la comptabilité M14
    • Avances de subvention aux écoles de musique et à la ludothèque de Nousse

SIETOM

Désignation des membres de la commune de Lourquen

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

  • Calendrier des réunions
  • Information sur le CIID

TELECHARGER LES DELIBERATIONS

Pepinière d'entreprises

ZAE

Urbanisme Habitat

Culture

Enfance Jeunesse

Gemapi

Budget général

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