A propos

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2021

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le jeudi 27 mai 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs de Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour : 

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2021

Présentation par Arnaud BOUVERET, directeur de l’agence de Pôle emploi Dax, des actions mises en place en faveur des jeunes

FINANCES

  • Déterminationde la taxe de séjour
  • Attribution de subventions :
    • CIAS
    • Office de tourisme
    • Mission locale (et approbation de la convention)
    • Protection civile
    • Maisons d’Assistantes Maternelles

PERSONNEL

  • Présentation des indemnités des élus
  • RAMEP LAEP - création d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité) :  article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984
  • Petite enfance – JARDINS D’ENFANTS : CONTRAT A DUREE DETERMINEE établi en application des dispositions de l'article 3-2 de la loi du 26 janvier 1984 remplacement d’un agent indisponible pour congés – durée 1 mois
  • Petite enfance – JARDINS D’ENFANTS : création d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité) :  article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 – durée 6 mois
  • Petite enfance – MICRO-CRECHE : création d'un emploi temporaire (accroissement saisonnier d’activité) :  article 3 2° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 – durée 6 mois
  • Culture – RESEAU DES MEDIATHEQUES : création de deux emplois temporaires (accroissement saisonnier d’activité) :  article 3 2° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 – durée 6 mois
  • Pôle service à la population – Renouvellement d’un poste temporaire d’agent social (article 3, 1° accroissement temporaire d’activité) pour assurer les missions de responsable de l’Espace emploi du 01/07/2021 au 30/06/2022 (17h)

PETITE ENFANCE : approbation du règlement d’attribution des places

MARCHES PUBLICS

  • Maison France Services : choix des entreprises
  • Maison France Services : avenant au marché de maitrise d’œuvre

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

  • Présentation des lignes directrices de gestion
  • Retour de la commission petite enfance – enfance jeunesse
  • Culture : ouverture du Musée et exposition
  • Calendrier des réunions
  • Centre de vaccination

Télecharger les délibérations

Télécharger le compte-rendu

Télécharger le PV

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021
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