A propos

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2021

Le conseil communautaire s'est réuni le mars 2021 à 19h à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse

ordre du jour conseil du 18 mars 2021

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2021

Présentation de la stratégie départementale de transition énergétique par la société Enerlandes

FINANCES

  • Budget annexe de la culture
    • Présentation du Compte administratif 2020
    • §  Présentation de l’affectation des résultats
    • Proposition du budget 2021
    • Budget annexe petite enfance jeunesse
      • Présentation du Compte administratif 2020
      • §  Présentation de l’affectation des résultats
      • Proposition du budget 2021
      • Budget général : Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
      • Budget annexe de la pépinière d’entreprises : affectation en créances éteintes

 

GEMAPI

  • Convention de délégation de la compétence GEMAPI entre l’Institution Adour et la communauté de communes : approbation de l’avenant n°4
  • Approbation de la convention loi Fesneau

 

MARCHES PUBLICS

  • Marché téléphonie

            demande de retrait de la décision n°DCC2020-07-120 du 30 juillet 2020 

            demande de retrait de la délibération n°79-11-2020 du 24 novembre 2020

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

 

Décisions du Président

Questions diverses

  • Calendrier des réunions
  • Informations suite commission enfance jeunesse
  • Rapport d’activité : distribution de 3 rapports par commune
  • Exposition Musée de la Chalosse
  • PETR : participation aux frais de la reprise de l’abattoir

TELECHARGER LES DELIBERATIONS

« 
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 11 FEVRIER 2021
 »
Partagez