ORDRE DU JOUR

Ordre du jour

Installation d’un nouveau conseiller communautaire de Gamarde les Bains

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020

FINANCES

• Attributions de compensation provisoires 2021
• ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE HINX
  • Présentation du Compte administratif 2020
  • §  Présentation de l’affectation des résultats
  • Proposition du budget 2021
  • PEPINIERE et HOTEL D’ENTREPRISES
    • Présentation du Compte administratif 2020
    • §  Présentation de l’affectation des résultats
    • Proposition du budget 2021
    • URBANISME – HABITAT
      • Présentation du Compte administratif 2020
      • §  Présentation de l’affectation des résultats
      • Proposition du budget 2021

• SUBVENTIONS 
  • Avance de subvention à l’office de tourisme Terres de Chalosse

BUDGET GENERAL

• Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

PERSONNEL :

• Création d’un poste temporaire de Rédacteur « assistant de direction-assistant juridique » 28h pour une durée d’un an 
• Création d’un poste de vacataire pour le service petite enfance

TRANSPORTS

• Loi LOM : compétence transport

CULTURE

• Approbation du règlement d’attribution des subventions culturelles

SANTE

• Constitution d’un groupe de travail santé

MARCHES PUBLICS

• Marché schéma directeur d’assainissement : prolongation des délais
• Marché assurances : mise en place d’un groupement de commandes avec le CIAS

OUVRAGES D’ART

• Demande de subvention DETR

PETR

• Désignation de deux élus au sein des commissions urbanisme/Scot, agriculture locale, circuits courts alimentaires et Energie, climat

SIETOM 

• Modification des représentants de la commune de Baigts

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

CRISE AVIAIRE : Motion de soutien

Décisions du Président

Questions diverses

• Calendrier des réunions
• Rapport d’activité

LE COMPTE RENDU

02 - CR 11 février.pdf 814,49 kB Ecoutez

TELECHARGER LES DELIBERATIONS

01- Approbation du PV du 10 déc 2020.pdf 109,03 kB Ecoutez

02- Attributions de compensation provisoires 2021.pdf 202,68 kB Ecoutez

03- Avance subv OT.pdf 127,89 kB Ecoutez

04- BG- Autorisation donnée au PDT.pdf 159,54 kB Ecoutez

05- Poste REDACTEUR- 28H-Pole service Adm.pdf 212,07 kB Ecoutez

06- PETITE ENFANCE-Création poste vacataire.pdf 180,40 kB Ecoutez

07- Compétence mobilité - LOM.pdf 128,60 kB Ecoutez

09- Constitution groupe de travail Santé.pdf 157,71 kB Ecoutez

10- Avenant N°2 - Marché révision zonages assainissement EU et EP.pdf 141,20 kB Ecoutez

11- Marché Assurances - Groupement de commandes - CIAS.pdf 188,46 kB Ecoutez

12- Demande subv DETR- Passage à GUE.pdf 140,94 kB Ecoutez

13- Demande subv DETR- Pont du Gravier- Clermont-Garrey.pdf 136,91 kB Ecoutez

14- PETR- Désignation élus - Commissions.pdf 143,59 kB Ecoutez

15-SIETOM- Modification représentants - BAIGTS.pdf 224,46 kB Ecoutez

16- Détermination lieu prochain Conseil Com.pdf 119,58 kB Ecoutez

17 - crise aviaire - motion de soutien.pdf 227,47 kB Ecoutez

18- Décisions du PDT.pdf 173,44 kB Ecoutez

AVENANT 2- MARCHE REVISION DES ZONAGES ASSAINISSEMENT.pdf 180,54 kB Ecoutez

Convention groupement de commandes - CIAS.pdf 896,90 kB Ecoutez

PV 10 décembre 2020.pdf 1,05 MB Ecoutez

08- Approbation règlement subv culturelles.pdf 128,04 kB Ecoutez