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Décisions de novembre 2023

Décisions de novembre 2023

Publié le 06 novembre 2023

160 - Finances - Décision nommant un régisseur titulaire intérimaire.pdf 105,72 kB ReadSpeaker

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161 - ENFANCE - JEUNESSE - Modification du tableau de révision de la tarification annexé aux règlements de fonctionnement des ALSH et de l'Espace Jeunes.pdf 98,59 kB ReadSpeaker

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162 - EFS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'utilisation de locaux par le CMP de l'Hôpital Sainte-Anne.pdf 70,18 kB ReadSpeaker

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163 - ENFANCE - JEUNESSE - Approbation de la convention Stage de réussite.pdf 69,30 kB ReadSpeaker

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164 - ENFANCE - JEUNESSE - Approbation de la convention avec la SPA.pdf 68,44 kB ReadSpeaker

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165 - ENFANCE - JEUNESSE - Approbation de la convention avec le SESSAD LSO.pdf 70,36 kB ReadSpeaker

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166 - VOIRIE - Approbation du devis de la société ADOUR VRD pour les travaux d'urgence à réaliser sur la commune de Onard - Route du Bousquet.pdf 76,04 kB ReadSpeaker

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167 - Voirie - Approbation du devis de la société ADOUR VRD pour les travaux d'urgence à réaliser sur la commune de St Geours d'Auribat - Route de Pruillon.pdf 77,55 kB ReadSpeaker

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168 - EFS - Approbation de la convention d'utilisation de locaux par le CDAD.pdf 65,14 kB ReadSpeaker

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169 - Culture - Approbation du contrat de location de la salle communale de Doazit.pdf 62,01 kB ReadSpeaker

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170 - DIA.pdf 103,43 kB ReadSpeaker

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Publié le 24 novembre 2023

171 - Avenant 2 pour le lot 1 - Réfection des voiries.pdf 212,84 kB ReadSpeaker

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171 - MARCHES PUBLICS - Voirie n° T23-001 - Avenant 2 pour le lot 1 - Réfection des voiries.pdf 77,47 kB ReadSpeaker

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172 - CULTURE - Approbation de la convention de partenariat avec l'association ENTRACTE.pdf 78,32 kB ReadSpeaker

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173 - CULTURE - Approbation du contrat de location de la salle communale de Poyanne.pdf 70,71 kB ReadSpeaker

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174 - ECONOMIE - Approbation de la convention de partenariat entre la Préfeture des Landes et la Communauté de communes Terres de Chalosse - Mise à disposition des données des parcelles à valoriser.pdf 106,33 kB ReadSpeaker

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175 - GEMAPI - Approbation de la convention portant sur la gestion, l'entretien et la surveillance de la digue Maisonnave - RD10 Gousse.pdf 82,56 kB ReadSpeaker

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176 - GEMAPI - Approbation de la convention portant sur la gestion, l'entretien et la surveillance de la digue Maisonnave - RD10 Saint Jean de Lier.pdf 82,71 kB ReadSpeaker

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177 - GEMAPI - Approbation de la convention portant sur la gestion, l'entretien et la surveillance de la digue Maisonnave - RD10 Vicq d'Auribat.pdf 81,58 kB ReadSpeaker

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178 - GEMAPI - Approbation de la convention portant sur la gestion, l'entretien et la surveillance de la digue Maisonnave - RD10 Onard.pdf 81,01 kB ReadSpeaker

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179 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 94,63 kB ReadSpeaker

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180 - VOIRIE - Approbation du devis de la société SARL LALOUBERE pour les travaux d'urgence complémentaires sur la commune d'Hauriet.pdf 93,30 kB ReadSpeaker

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181 - VOIRIE - Approbation du devis de la société ADOUR VRD pour les travaux d'urgence complémentaires sur la commune de Ozourt.pdf 92,20 kB ReadSpeaker

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Publié le 29 novembre 2023

182 - VOIRIE - Approbation du devis de la société TLTP pour les travaux d'urgence de réfection de chaussée sur le chemin de Lecoste situé sur la commune de Montfort en Chalosse.pdf 86,21 kB ReadSpeaker

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183 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 93,61 kB ReadSpeaker

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184 - GEMAPI - Approbation du devis de la société SARL TP HOLVOET et FILS pour les travaux d'urgence de réparation d'un renard hydraulique Vicq d'Auribat Maisonnave - RD10.pdf 97,80 kB ReadSpeaker

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Conseil communautaire du jeudi 26 octobre 2023

Decisions d'octobre 2023

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