A propos

Décisions de février 2024

Décisions de février 2024

Publié le 01 février 2024

05 - EFS - Caisse des dépôts et consignation - Signature de la convention de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique.pdf 71,85 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

06 - EFS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'utilisation de locaux par le conciliateur de justice.pdf 68,57 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

07 - EFS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'utilisation de locaux par le CIDFF.pdf 70,93 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

08 - EFS - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'utilisation de locaux par la Chambre des Métiers.pdf 71,62 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

09 - DIA.pdf 112,36 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

10 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 93,61 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

11 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 94,13 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

12 - CULTURE - Approbation de prêt d’œuvre d'art avec Marcel FLEISS représenté par la Galerie 1900-2000.pdf 72,65 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

13 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 94,13 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

14 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 93,44 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

Publié le 15 février 2024

15 - CULTURE - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux - Atelier Philo.pdf 73,61 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

16 - CULTURE - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux - Cafés Lecture.pdf 72,75 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

17 - CULTURE - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux - Expositions par des bénévoles.pdf 75,30 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

18 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 93,57 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

19 - JURIDIQUE - Convention de mise à disposition d'un mini bus à l'association Espoir Mugronnais.pdf 62,92 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

20 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 94,30 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

Publié le 27 février 2024

21 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 94,48 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

22 - CULTURE - Approbation de prêt d'oeuvre d'art avec M. Alain KAHN-STRIBER.pdf 63,53 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

23 - TECHNIQUE - Acceptation du devis d'INGC - Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de reconstruction du pont du Buccuron à Cassen-Gamarde.pdf 71,70 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

24 - CULTURE - Approbation de la convention de partenariat avec l'association Entracte - Adhésion formule.pdf 71,71 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

25 - CULTURE - Approbation de prêt d’œuvres d'art avec la Commune de Bayonne.pdf 65,20 kB ReadSpeaker

ReadSpeaker

Ecoutez

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 8 FEVRIER 2024

Décision de janvier 2024

Partagez

Plan du site

Terres de Chalosse

Enfance et Jeunesse

Action sociale

Vie économique

Urbanisme et habitat

Cadre de vie Environnement

Culture et loisirs

France Services