ORDRE DU JOUR

1 ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 décembre 2023

2 FINANCES

2.1 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE HINX

• Présentation du Compte administratif 2023

• Présentation de l’affectation des résultats 2023

• Proposition du budget 2024

2.2 PEPINIERE et HÔTEL D’ENTREPRISES

• Présentation du Compte administratif 2023

• Présentation de l’affectation des résultats 2023

• Proposition du budget 2024

2.3 URBANISME ET HABITAT

• Présentation du Compte administratif 2023

• Présentation de l’affectation des résultats 2023

• Proposition du budget 2024

2.4 Attributions de compensation provisoires 2024

2.5 Versement de la subvention 2023 aux MAM sur l’exercice 2024

2.6 Modification du Règlement Budgétaire et Financier

3 RESSOURCES HUMAINES

3.1 Modification de la délibération créant les CEE (valorisation des camps)

3.2 Approbation des cycles de travail du Jardin d’Enfants

3.3 Création emploi Responsable juridique

3.4 Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques à temps non complet

3.5 Etat annuel des indemnités des élus

3.6 Délibération prime de pouvoir d’achat

3.7 Taux promus-promouvables 2024

4 MARCHÉS PUBLICS

4.1 Résiliation du marché des travaux d’impression

4.2 Marché de location de photocopieurs imprimantes : déclaration sans suite

5 AMENAGEMENT

5.1 Désignation des représentants titulaire et suppléant pour la compétence Maitrise de la demande en énergie du SYDEC

6 URBANISME

6.1 Convention de coopération pour la mise en œuvre d’un observatoire de l’habitat avec l’ADACL

6.2 Convention de partenariat programme SARE (Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique) 2024 avec SOLIHA

7 CULTURE

7.1 Approbation du procès-verbal 2023 de l’état du récolement des collections du musée

8 QUESTIONS DIVERSES

8.1 Intervention d’Eric DEGOS, Maire de Nerbis, concernant le piégeage des frelons asiatiques

8.2 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

8.3 Calendrier des réunions

Télécharger les délibérations :

01 - FINANCES - Attributions de compensations provisoires 2024.pdf 174,26 kB Ecoutez

02 - FINANCES - Versement de la subvention 2023 aux Maisons d'Assistantes Maternelles (MAM) sur l'exercice 2024.pdf 131,00 kB Ecoutez

03 - FINANCES - Nomenclature M57 - Modification du Règlement Budgétaire et Financier.pdf 136,74 kB Ecoutez

04 - RESSOURCES HUMAINES - Approbation des cycles de travail du jardin d'enfants.pdf 149,51 kB Ecoutez

05 - RESSOURCES HUMAINES - Service Enfance et Jeunesse - Augmentation du nombre de postes en Contrats d'Engagements Educatifs (CEE).pdf 166,50 kB Ecoutez

06 - RESSOURCES HUMAINES - Création emploi responsable juridique.pdf 453,80 kB Ecoutez

07 - RESSOURCES HUMAINES - Création de deux emplois permanents d'adjoints techniques à temps non complet.pdf 454,84 kB Ecoutez

08 - RESSOURCES HUMAINES - Etat annuel des indemnités des élus.pdf 215,18 kB Ecoutez

09 - RESSOURCES HUMAINES - Versement de la prime du pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf 155,58 kB Ecoutez

10 - RESSOURCES HUMAINES - Taux de promotion applicables au personnel de la communauté de communes en matière d'avancement de grade - 2024.pdf 116,69 kB Ecoutez

11 - MARCHES PUBLICS - Résiliation du marché des travaux d'impression et retrait de la délibération n° DCC_2023_12_195.pdf 129,00 kB Ecoutez

12 - MARCHES PUBLICS - Marché de location de photocopieurs imprimantes - Déclaration sans suite.pdf 116,83 kB Ecoutez

13 - AMENAGEMENT - Désignation des représentants titulaire et suppléant pour la compétence Maîtrise de la demande en énergie du SYDEC.pdf 124,88 kB Ecoutez

14 - HABITAT - Convention de coopération HABITAT - ADACL.pdf 208,06 kB Ecoutez

15 - HABITAT - Convention avec SOLIHA - Programme SARE - Création d'une plateforme de la rénovation énergétique.pdf 856,69 kB Ecoutez

15 - HABITAT - Renouvellement de la Convention avec SOLIHA - Programme SARE - Création d'une plateforme de la rénovation énergétique.pdf 136,40 kB Ecoutez

16 - CULTURE - Approbation du procès-verbal 2023 de l'état du récolement des collections du Musée.pdf 122,72 kB Ecoutez

16 - Procès-verbal 2023 de l'état du récolement des collections du Musée.pdf 274,90 kB Ecoutez