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Décisions de décembre 2023

Décisions de décembre 2023

Publié le 13 décembre 2023

185 - ENFANCE - JEUNESSE - Convention de mise à disposition des locaux du collège Serge Barranx.pdf 81,20 kB ReadSpeaker

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188 - PETITE ENFANCE - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le RPE sur la commune de Cassen.pdf 74,33 kB ReadSpeaker

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189 - 2 - PETITE ENFANCE - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le RPE sur la commune de GOOS.pdf 81,28 kB ReadSpeaker

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189 - CA D189.pdf 52,93 kB ReadSpeaker

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190 - PETITE ENFANCE - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le RAMEP sur la commune de Ozourt.pdf 76,21 kB ReadSpeaker

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191 -PETITE ENFANCE - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour le RAMEP sur la commune de Mugron.pdf 78,62 kB ReadSpeaker

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192 - DIA.pdf 172,38 kB ReadSpeaker

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193 - OPAH - Attribution d'une aide.pdf 93,62 kB ReadSpeaker

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Publié le 21 décembre 2023

194 - ENFANCE - JEUNESSE - Modification du tableau de révision de la tarification annexé aux règlements de fonctionnement des ALSH et de l'Espace Jeune.pdf 160,24 kB ReadSpeaker

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195 - CULTURE - Approbation de prêt d’œuvre d'art avec le musée d'art moderne de Céret.pdf 61,29 kB ReadSpeaker

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Publié le 22 décembre 2023

196 - CULTURE - Approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Agricole de Chalosse et l'Association Art et Actions.pdf 76,93 kB ReadSpeaker

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Décision de janvier 2024

Conseil communautaire du jeudi 26 octobre 2023

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