Ordre du jour conseil communautaire 27/10/2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Présentation des tiers lieux : KL’HUB et Café Boissec 

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022

FINANCES :

• Attribution de la participation à l’action natation à la commune de Montfort
• Attribution de subvention aux tiers-lieux : Kl’Hub et Café Boissec
• DM n° 3 Budget Général
• DM n° 3 Enfance
• Taxe d’aménagement : détermination du taux et du partage avec les communes du territoire

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération autorisant l’autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles
• Délibération portant création d’un emploi non permanent à la micro-crèche
• Modification de l’organigramme
  • Délibération créant des emplois (chef de pôle Aménagement et environnement et un chef de pôle Service à la population) et modifiant le tableau des effectifs

ECONOMIE : transfert temporaire de la compétence « commerce local » à la commune de Nerbis

JEUNESSE : délibération relative au fonctionnement du CLAS

URBANISME : délégation temporaire du droit de préemption à la commune de Gousse

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

• Information sur les élections professionnelles 
• Calendrier des réunions

Télécharger les délibérations

148 - Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2022.pdf 126,68 kB Ecoutez

148 - PV 220922.pdf 1,68 MB Ecoutez

149 - FINANCES - Attribution de la participation à l'action natation à la commune de Montfort.pdf 136,19 kB Ecoutez

150 - FINANCES - Tiers-lieu - Attribution d'une subvention au Kl'ub de Mugron.pdf 139,98 kB Ecoutez

151 - FINANCES - Tiers-lieu - Attribution d'une subvention au café Boissec de Larbey.pdf 137,66 kB Ecoutez

152 - FINANCES - DM n°3 BG 040-200069631-20221027-DCC_2022_10_152-BF.pdf 230,34 kB Ecoutez

153 - FINANCES - DM n°3 Enfance Remboursement trop versé subvention CCJ 2021 CAF - cession minibus.pdf 179,05 kB Ecoutez

154 - FINANCES - Taxe d'aménagement - Détermination du taux et du partage avec les communes du territoire.pdf 209,89 kB Ecoutez

155 - RH - Délibération autorisant l'autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles.pdf 158,59 kB Ecoutez

156 - RH - Projet de délibération autorisant le président à passer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial Convention.pdf 209,27 kB Ecoutez

157 - RH - Délibération créant des emplois - Chef de pôle aménagement en environnement et modifiant le tableau des effectifs.pdf 577,38 kB Ecoutez

158 - RH - Délibération créant des emplois et modifiant le tableau des effectif.pdf 595,12 kB Ecoutez

159 - RH - Création d'un emploi non permanent à la micro-crèche.pdf 164,81 kB Ecoutez

160 - RH - Modification de l'organigramme.pdf 158,92 kB Ecoutez

161 - ECONOMIE - Transfert temporaire de la compétence commerce local à la commune de Nerbis.pdf 138,53 kB Ecoutez

162 - JEUNESSE - Délibération relative au fonctionnement du CLAS.pdf 183,59 kB Ecoutez

163 - URBANISME - Délégation temporaire du droit de préemption à la commune de Gousse.pdf 188,03 kB Ecoutez

164 - Fonctionnement des Assemblées - Détermination du lieu du prochain conseil.pdf 133,63 kB Ecoutez

165 - Décisions du Président dans le cadre de sa délégation.pdf 194,63 kB Ecoutez

Télécharger le PV

PV du conseil communautaire du 27 octobre.pdf 3,69 MB Ecoutez