Ordre du jour

Intervention de Monsieur François DELAGE – Chambre d’agriculture des Pyrénées Atlantiques au sujet de la méthanisation

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22 mai 2025

1. URBANISME

2.1 Modalités de collaboration entre la Communauté de communes et les communes membres pour l’élaboration du PLUI-H

2.2 Prescription de l'élaboration du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat) et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation attachée à cette élaboration.

1. FINANCES

3.1 Décision modificative n° 1 du Budget Général

3.2 Décision modificative n° 1 du Budget annexe Enfance/Jeunesse

3.3 Attribution d’une subvention à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement des Landes (ADIL)

1. RESSOURCES HUMAINES :

4.1 Création d’un emploi non-permanent d’auxiliaire de puériculture – Jardin d’Elsa

4.2 Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Caupenne

4.3 Approbation d’une convention d’adhésion pour la réalisation d’une enquête administrative interne

1. QUESTIONS DIVERSES

5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

5.2 Calendrier des réunions