A propos

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUILLET 2020

Le conseil communautaire s'est réuni le 30 juillet 2020 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance des 18 juin et 16 juillet 2020
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Installation de la conférence des maires
  • Création des commissions de la Communauté de Communes Terres de Chalosse
  • Désignation des membres des commissions de la communauté de communes Terres de Chalosse
    • EPTB : Institution ADOUR – désignation d’un représentant pour siéger a l’EPTB
    •  Comité départemental du tourisme : désignation d’un titulaire et d’un suppléant
    • Désignation des délégués au Conseil d’administration de la ludothèque
  • Les délégations du conseil au Président
  • Fixation des indemnités du président et des vice-présidents
  • La commission d’appel d’offres - élection des membres de la Commission d’appels d’offres 
  • LE CIAS
    •  Composition du conseil d’Administration du CIAS - Détermination du nombre d’administrateurs
    •  Désignation des représentants du conseil d’administration
  • SIETOM-Désignation des délégués
  • GEMAPI
    • SBVL (syndicat du bassin versant des Luys) – désignation de 4 délégués titulaires et 1 suppléant
    • SIMAL (syndicat du moyen Adour Landais) -6 délégués et 11 référents
    • SGLB (Syndicat des bassins versants du Gabas, du Louts et du Bahus)  désignation des délégués
  • PETR ADOUR CHALOSSE TURSAN :
    • désignation de 6 délègues titulaires et suppléants 
    • désignation des délégués au sein du comité de programmation LEADER – 1 titulaire et 1 suppléant
  • TOURISME
    • Office de tourisme : désignation des membres au conseil d’administration
  • FINANCES : Composition et création de la commission locale d’évaluation des charges transférées
  • PERSONNEL – Désignation du délégué au CNAS
  • PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE : désignation des délégués au conseil d’administration du Collège de Montfort et Collège de Mugron
  • CULTURE 
    •  Désignation des délégués au Conseil d’administration de l’école de Musique de Montfort
  • URBANISME – HABITAT : Désignation d’un représentant à l’ADIL
  • INFORMATIQUE - Désignation des délégués à l’ALPI
  • NUMERIQUE – Sydec- désignation des délégués
  • BORNES ELECTRIQUES – IRVE – Sydec – désignation des délégués

FINANCES  

  •  FPIC – approbation de la répartition dérogatoire
  • Proposition d’exonération de la cotisation foncière des entreprises
  • Attribution d’une aide exceptionnelle à la course landaise

OPAH – approbation de la convention avec l’Etat

MARCHES PUBLICS

  • Autorisation donnée au Président de signer le marché de suivi animation de l’OPAH
  • Autorisation de lancer et de signer le marché TELECOMMUNICATION
  • Approbation de l’avenant n°2 aux lots 1 et 2 au marché voirie 2020

GEMAPI : approbation de la convention de réalisation des travaux d’urgence sur la digue Maisonnave avec le Département des Landes et l’Institution Adour

LES DECISIONS DU PRESIDENT

QUESTION DIVERSES : calendrier des réunions

compte rendu

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 NOVEMBRE 2020
Conseil communautaire du 16 juillet 2020
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