Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2022

Diffusion de la vidéo petite enfance

Réseau de proximité : 1^er bilan en présence de Monsieur ANOULIES

Présentation du conseiller numérique

PERSONNEL

• Composition du Comité Social Territorial
• Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

TOURISME

• Déterminationde la taxe de séjour
• Approbation de la convention d’objectifs avec l’office de tourisme

HABITAT

• Approbation de la convention avec SOLIHA : projet SARE (Service d’accompagnement à la rénovation énergétique) 

SPORT : Attribution d’un fonds de concours auprès du Real Chalossais 

VOIRIE 

• Demande d’un fonds de concours auprès de la commune de Saint-Aubin
• Retrait de la VC9 de Caupenne de la voirie communautaire

MIRAPI : approbation des conventions de partenariat avec les communes concernées par le dispositif

MARCHES PUBLICS

• Avenants MFS : avenants 2 : lot 2 VRD,  lot 3 Gros Œuvre, lot 13 Electricité, lot 14 Chauffage climatisation

FINANCES

• Attribution de subventions :
  • CIAS
  • Office de tourisme
  • Mission locale (et approbation de la convention)
  • Modification de l’attribution de compensation pour la commune de Caupenne

SIETOM : désignation d’un membre – commune de Clermont

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

Télécharger les délibérations

83 - Approbation du procès verbal du 07 avril 2022.pdf 135,92 kB Ecoutez

84 - PERSONNEL - Fixation du nbre de représentants du personnel au CST et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité.pdf 189,21 kB Ecoutez

85 - PERSONNEL - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité.pdf 159,43 kB Ecoutez

86 - TOURISME - Détermination de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023.pdf 247,34 kB Ecoutez

87 - TOURISME - Approbation de la convention d'objectifs de l'OT Terres de Chalosse.pdf 160,53 kB Ecoutez

88 - HABITAT - Approbation de la convention avec SOLIHA - projet SARE - Création d'une plateforme de la rénovation énergétique.pdf 170,62 kB Ecoutez

89 - SPORT - Attribution d'un fonds de concours au club Réal Chalossais.pdf 157,00 kB Ecoutez

90 - VOIRIE - Demande d'un fonds de concours auprès de la commune de ST-AUBIN pour des travaux de renforcement d'accotement - quartier Poyaller - route de Pellegaries.pdf 157,75 kB Ecoutez

91 - VOIRIE - Retrait de la VC9 de Caupenne de la voirie communautaire.pdf 147,53 kB Ecoutez

92 - MIRAPI - Approbation des conventions de partenariat avec les communes concernées par le dispositif.pdf 202,85 kB Ecoutez

93 - MARCHES PUBLICS - Marché Travaux MFS - Avenant n° 2 lot 2 VRD.pdf 156,00 kB Ecoutez

94 - MARCHES PUBLICS - Marché Travaux MFS - Avenant n° 2 lot 3 Gros oeuvre.pdf 158,16 kB Ecoutez

95 - MARCHES PUBLICS - Marché Travaux MFS - Avenant n° 2 lot 13 Electricité.pdf 156,00 kB Ecoutez

96 - MARCHES PUBLICS - Marché Travaux MFS - Avenant n° 2 lot 14 Ventilation Chauffage Rafraîchissement Plomberie Sanitaire - Gaumard.pdf 160,59 kB Ecoutez

97 - FINANCES - Attribution de subventions - CIAS.pdf 142,64 kB Ecoutez

98 - FINANCES - Attribution de subventions - Office du tourisme.pdf 157,02 kB Ecoutez

99 - FINANCES - Attribution de subventions - Mission locale.pdf 148,46 kB Ecoutez

100 - FINANCES - Modification de l'attribution de compensation pour la commune de Caupenne.pdf 243,41 kB Ecoutez

101 - SIETOM - Désignation d'un membre - Commune de Clermont.pdf 257,91 kB Ecoutez

102 - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES - Détermination du lieu du prochain conseil.pdf 143,95 kB Ecoutez

103 - Décisions du Président dans le cadre de sa délégation.pdf 217,83 kB Ecoutez

Télécharger le PV : 

pv 19 mai 2022.pdf 1,13 MB Ecoutez