Conseil communautaire du jeudi 23 novembre 2023
Ordre du jour :
1 ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023
1.3 Présentation par le SIETOM de Chalosse des projets de l’année 2024
2 FINANCES
2.1 Approbation de la décision modificative n° 4 au Budget Général
2.2 Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget Annexe Urbanisme - Habitat
2.3 Attribution d’une subvention à l’association du Comice agricole Terres de Chalosse
2.4 Attribution d’une subvention au tiers-lieu le Kl’Hub de Mugron
2.5 Attribution d’une subvention au tiers-lieu le café Boissec de Larbey
3 RESSOURCES HUMAINES
3.1 Pôle Population – Service Enfance-Jeunesse - Création d’un poste d’adjoint d’animation permanent pour assurer les missions de Directrice adjointe et animatrice de l’Espace Jeune au 1er janvier 2024
3.2 Pôle Population – Service Petite Enfance - Création d’un poste de vacataire pour assurer les missions de référent « santé et accueil inclusif » du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
4 VOIRIE
4.1 Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de réaménagement et d’accessibilité de la rue du 8 mai 1945
4.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Maylis et de Bergouey pour le financement des travaux de déconstruction – reconstruction du pont Bergouey – Maylis
4.3 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Montfort-en-Chalosse pour le financement des travaux d’urgence sur le Chemin de Lecoste
5 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE5.1 Approbation de la promesse de vente du lot à bâtir n° 1 de la tranche 2 sur la ZAE de Preuilhon à Hinx
6 QUESTIONS DIVERSES6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire6.2 Calendrier des réunions
Liste des délibérations examinées en conseil :
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