ADMINISTRATION GENERALE

1.1    Présentation du label « Ecocert en cuisine » par le Conseil départemental

1.2    Désignation d’un secrétaire de séance

1.3    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 23 novembre 2023

FINANCES

2.1  Approbation de la décision modificative n°5 au Budget Général 

2.2  Approbation de la décision modificative n°4 au Budget Annexe Enfance-Jeunesse

2.3  Approbation de la décision modificative n°1 au Budget Annexe GEMAPI

2.4  Approbation de la décision modificative n°3 au Budget Annexe Urbanisme Habitat

2.5  Ouverture anticipée des crédits en section d’investissement sur l’exercice 2024 

2.6  Petite Enfance : attribution de subventions aux Maisons d’Assistantes Maternelles (MAM)

RESSOURCES HUMAINES

3.1    Modification de l’organigramme au 1er janvier 2024

3.2  Information concernant la fin de détachement sur emploi fonctionnel de Madame Audrey DAL CORSO

3.3  Mise à disposition du personnel du CIAS à la Communauté de communes

3.4 Approbation des cycles de travail du Pôle des services à la Population Micro-Crèche/Jardin d’Enfants/Enfance-Jeunesse/Espaces France Services

3.5  Création d’un poste permanent d’Adjoint technique à temps non complet 17,5/35^ème au Jardin d’Enfants

3.6    Création de postes d’adjoints techniques saisonniers 2024

3.7    Création de 10 postes d’adjoints d’animations saisonniers 2024

3.8    Suppression des postes et mise à jour du tableau des effectifs

3.9    Prolongation des Lignes Directrices de Gestion 2021-2025

3.10 Protection sociale complémentaire : adhésion au groupement de commandes du CDG40

 ENVIRONNEMENT – SIETOM

4.1     Approbation du rapport d’activité du SIETOM 2022

4.2    Suppression de l’exonération des locaux situés à plus de 200m d’un point de collecte des déchets ménagers 

GEMAPI

5.1      Approbation de la signature d’une convention-cadre de partenariat pour l’animation du SAGE Adour pour la période de janvier 2024 à décembre 2028

 ECONOMIE

6.1      Pépinière d’entreprises – Approbation de l’avenant n ° 7 à la convention de mise à disposition de l’Atelier n ° 1

MARCHES PUBLICS

7.1      Attribution du marché de services d’impression de documents à la société Imprimerie GUTENBERG

QUESTIONS DIVERSES 

8.1     Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil   

  communautaire

8.2    Calendrier des réunions