Jeudi 24 septembre 2020 à 19h00

Maison Arts et Loisirs – 205 place du Foirail - 40380 Montfort en Chalosse

En raison de la crise sanitaire actuelle liée au coronavirus et à l’ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux, le conseil communautaire sera public mais limité à 15 personnes afin de respecter la capacité d’accueil de la salle et les mesures barrières.

Ordre du jour

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUILLET 2020

CULTURE -attribution des subventions culturelles

COMMUNICATION – SPORT ET ÉVÉNEMENTS -attribution des subventions sportives

PETITE ENFANCE / ENFANCE JEUNESSE

• Subventions aux MAM
• Création et composition de la commission d’attribution des places

URBANISME-HABITAT – attribution d’une subvention à l’ADIL

AFFAIRES SOCIALES – attribution d’une subvention à la Mission Locale

PERSONNEL :

• Ouverture de poste dans le cadre des avancements de grade
• Création d’un poste temporaire d’Auxiliaire de puériculture (3-1 / Remplacement d’un fonctionnaire indisponible à la Micro- crèche) Dispo Delphine TOSTAIN
• Création d’un poste temporaire d’Agent technique (3 1° / accroissement temporaire d’activité à la Micro- crèche) Démission Stéphanie LEFRANC
• ·         Annulation de la délibération n° DCC2020_06_72 du 18 juin 2020

Pôle service administratif – Création d’un poste temporaire de rédacteur (article 3, 1^er, accroissement temporaire d’activité) pour assurer les missions d’Assistant de Direction Assistant juridique du 01/10/2020 au 31/03/2021 (24h)

• Désignation des représentants de la collectivité au Comité technique et au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

FINANCES :

• Taxe de séjour
• Exonération de la TEOM
• Dotation de solidarité
• Enfance jeunesse : admissions en non valeurs
• Décision modificative n°1 – Budget général

JURIDIQUE - MARCHES PUBLICS

• Groupement de commande avec le CIAS pour un marché de fourniture et livraison de repas
• Autorisation de lancer et de signer le marché de fourniture et livraison de repas
• Groupement de commande avec le CDG pour la fourniture et équipements hygiène
• Travaux Ad’ap du Musée de la Chalosse : avenants en moins-value

FORMATION DES ELUS

DECISIONS DU PRESIDENT

QUESTIONS DIVERSES

• Réunion avec Mme la Préfète
• Plateforme France Mobile

Télécharger les délibérations

124- Approbation du PV du 30 juillet 2020.pdf 1,99 MB Ecoutez

125- Asso culturelles- Atribution de subv.pdf 160,94 kB Ecoutez

126- SUBV- Asso sportives.pdf 198,96 kB Ecoutez

127- SUBV - MAM.pdf 140,63 kB Ecoutez

128- Commission attribution des places- PE.pdf 148,18 kB Ecoutez

129- Subvention ADIL.pdf 131,80 kB Ecoutez

130- Mission Locale- approbation conv et subv.pdf 128,12 kB Ecoutez

131- avancements de grade.pdf 149,86 kB Ecoutez

132-PE- création poste - Adjoint tech.pdf 147,70 kB Ecoutez

133- PETITE ENFANCE- Création emploi non permanent.pdf 199,27 kB Ecoutez

134- Pole adm- poste temporaire REDACTEUR.pdf 212,83 kB Ecoutez

135- Désignation représentants CT.pdf 136,15 kB Ecoutez

136- Représentants CHSCT.pdf 136,80 kB Ecoutez

137- Tarifs TAXE DE SEJOUR.pdf 218,55 kB Ecoutez

138- Exonérations - TEOM-2021.pdf 140,13 kB Ecoutez

139- Dotation de solidarité 2020.pdf 207,21 kB Ecoutez

140- EJ-Admissions en non valeurs.pdf 192,00 kB Ecoutez

141- DM 1.pdf 154,17 kB Ecoutez

142- Groupement commande- REPAS.pdf 190,63 kB Ecoutez

143- Autorisation PDT- Marché REPAS.pdf 154,04 kB Ecoutez

144- Groupement de commande- HYGIENE.pdf 183,40 kB Ecoutez

145- Travaux AD'AP Musée- Avenants en moins value.pdf 144,55 kB Ecoutez

146- Formation des élus.pdf 137,78 kB Ecoutez

147-Décisions du Président.pdf 171,45 kB Ecoutez