Ordre du jour :

Relais Petite Enfance : présentation des malles pédagogiques

Présentation de Madame Jessica MENTAVERRI

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022

FINANCES :

• DM 2 : culture
• DM 4 : enfance
• DM 4 : Budget Général
• DM 1 : Budget Urbanisme (aménagement poste)
• Anticipation sur toutes les ouvertures de crédits en investissement

RESSOURCES HUMAINES

• Création de poste dans le cadre des avancements de grade 2022 et modification du tableau des effectifs
• Modification de la délibération du RIFSEEP précisant les bénéficiaires contractuels du CIA
• Renouvellement d’un contrat Parcours Emploi Compétences - Service Enfance
• Création d'un poste de vacataire médecin - Petite Enfance
• Création de postes saisonniers d'adjoints techniques à temps non complet - Service Enfance et Jeunesse
• Création de postes saisonniers d'adjoints d'animation à temps complet - Service Enfance et Jeunesse
• Service Enfance Jeunesse : Accueil de loisirs et espace jeunes : création de 20 postes en contrats d'engagement éducatifs (CEE)
• Création d’un poste de directeur adjoint sur un grade d’attaché principal - modification organigramme

VOIRIE demande d’un fonds de concours à la commune de Préchacq

ECONOMIE :prolongation du bail de l’atelier n°1

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : attribution d’une subvention à l’association Légumes Insertion Développement

PETR : Contractualisation régionale : Contrat de Développement et de Transitions 2023-2025

ENVIRONNEMENT : approbation du rapport d’activité du SIETOM

ESPACE FRANCE SERVICES : avenants

SYDEC : Transfert de compétence au sydec en matière de la maitrise de la demande en énergie

Stratégie départementale pour la transition énergétique : charte d’engagement

Motion : Appel pour une société landaise sans violence à l’égard des femmes

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

• Calendrier des réunions
• Bilan de l’OPAH
• SDIRVE
• Résultat du concours photo

Telecharger les délibérations

166 - Approbation du PV du 27 octobre.pdf 129,42 kB Ecoutez

167 - FINANCES - CULTURE - DM2.pdf 145,72 kB Ecoutez

168 - FINANCES - ENFANCE- DM4.pdf 183,83 kB Ecoutez

169 - FINANCES - BUDGET GENERAL- DM4.pdf 195,92 kB Ecoutez

170 - FINANCES - BUDGET URBANISME- DM1 RV.pdf 130,59 kB Ecoutez

171 - FINANCES - Anticipation sur toutes les ouvertures de crédits en investissement.pdf 202,01 kB Ecoutez

172 - FINANCES - Budget Annexe de l'Enfance Jeunesse - Admission en non valeurs.pdf 150,72 kB Ecoutez

173 - RESSOURCES HUMAINES - Création de poste dans le cadre des avancements de grade 2022 et modification du tableau des effectifs.pdf 502,20 kB Ecoutez

174 - RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération du RIFSEEP précisant les bénéficiaires contractuels du CIA.pdf 730,95 kB Ecoutez

175 - RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement d'un contrat PEC Service Enfance.pdf 198,89 kB Ecoutez

176 - RESSOURCES HUMAINES - Création d'un poste de vacataire médecin - Petite Enfance.pdf 230,79 kB Ecoutez

177 - RESSOURCES HUMAINES - Création de postes saisonniers d'adjoints techniques à temps non complet - Service Enfance Jeunesse.pdf 192,35 kB Ecoutez

178 - RESSOURCES HUMAINES - Création de postes saisonniers d'adjoints techniques à temps complet - Service Enfance Jeunesse.pdf 184,50 kB Ecoutez

179 - RESSOURCES HUMAINES - Enfance Jeunesse - Accueil de Loisirs et espace jeunes - Création de 20 postes en Contrats d'Engagement Educatifs (CEE).pdf 213,31 kB Ecoutez

180 - RESSOURCES HUMAINES - Création d'un poste de Directeur Adjoint sur un grade Attaché principal - Modification de l'organigramme.pdf 534,11 kB Ecoutez

181 - VOIRIE - Demande d'un fonds de concours auprès de la commune de Préchacq les Bains pour des travaux d'enrochements sur le pont des Graviers.pdf 148,54 kB Ecoutez

182 - ECONOMIE - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de mise à disposition de l'atelier n° 1 de la pépinière d'entreprise de Chalosse.pdf 150,39 kB Ecoutez

183 - ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Attribution d'une subvention à l'association Légumes Insertion Développement.pdf 137,91 kB Ecoutez

184 - PETR - Contractualisation régionale - Contrat de développement et de Transitions 2023-2025.pdf 196,88 kB Ecoutez

185 - ENVIRONNEMENT - Approbation du rapport d'activité du SIETOM.pdf 136,54 kB Ecoutez

186 - MARCHES PUBLICS - Marché de travaux Maison France Services - Approbation de l'avenant n° 5 au lot 4 - Charpente couverture.pdf 158,42 kB Ecoutez

187 - MARCHES PUBLICS - Marché de travaux Maison France Services - Approbation de l'avenant n° 4 au lot 9 - Menuiseries intérieures.pdf 164,43 kB Ecoutez

188 - MARCHES PUBLICS - Marché de travaux Maison France Services - Approbation de l'avenant n° 4 au lot 10 - Peintures.pdf 162,55 kB Ecoutez

189 - MARCHES PUBLICS - Marché de travaux Maison France Services - Approbation de l'avenant n° 3 au lot 12 - Sols durs.pdf 154,61 kB Ecoutez

190 - MARCHES PUBLICS - Marché de travaux Maison France Services - Approbation de l'avenant n° 3 au lot 13 - Electricité.pdf 154,61 kB Ecoutez

191 - SYDEC - Délibération portant transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie.pdf 196,20 kB Ecoutez

192 - Stratégie départementale pour la transition énergétique - Charte d'engagement.pdf 149,60 kB Ecoutez

193 - Motion - Appel pour une société landaise sans violence à l'égard des femmes.pdf 225,19 kB Ecoutez

194 - Fonctionnement des assemblées - Détermination du lieu du prochain conseil.pdf 141,39 kB Ecoutez

195 - Décisions du Président dans le cadre de sa délégation.pdf 195,50 kB Ecoutez

Télécharger le PV

PV 24 novembre 2022 signé.pdf 2,24 MB Ecoutez