Conseil communautaire du 24 mai 2018

Le conseil communautaire s'est réuni le 24 mai 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.


Voici l'ordre du jour de cette séance du 24 mai 2018 :

- Marché :

  • Voirie- signature d’avenants au  marché programme voirie 2018

-Finances :

  • Budget général : Décision modificative n°1
  • Budget enfance-jeunesse : DM n° 1
  • Budget culture : DM n°1

- Octroi de subventions :

  • Culture : octroi des subventions culturelles
  • Sport : octroi des subventions sportives
  • Mission locale : subvention 2018
  • Défis services : subvention 2018
  • Comices : subvention 2018
  • Action natation 2018

- Personnel :

    • Remplacement d’un personnel indisponible dans le cadre d’une disponibilité pour convenance personnelle – accroissement temporaire d’activité
    • Remplacement d’un personnel indisponible dans le cadre d’un congé parental
    • Prolongation du remplacement sur le RAM
  • Comité technique :
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique commun et décision de recueil de l’avis des représentants des collectivités
  • CHSCT : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun et décision de recueil de l’avis des représentants des collectivités

- CDG 40 : adhésion au groupement de commandes contrôle des ERP

- GEMAPI :Avenant à l’étude sur les ouvrages d’arts de l’institution Adour

- SYRBAL : nouveau périmètre et désignation de délégués sur BAIGTS et Montfort en Chalosse

- SBVL : approbation du nouveau périmètre et  désignation des délégués.

Décisions du Président dans le cadre de sa déléguation

Questions diverses :

  • MSAP
  • Montant alloué par les assurances pour le remboursement des malfaçons au pôle administratif

Le compte-rendu

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Télécharger les délibérations



Convention Mission Locale



Remplacement Personnel Indisponible pour Convenances Personnelles



Approbation tableau des Effectifs



Voirie Modificaton en cours d'exécution



GEMAPI Avenant à l'étude sur les ouvrages d'arts de l'Institution Adour



Comité Technique Fixation du Nombre de Représentants du Personnel



Octroi Subvention Défis Services



Décisions du Président dans le Cadre de sa Délégation



Statuts SBVL



DM1 Budget Général



GEMAPI Avenant à l'étude sur les ouvrages d'arts de l'Institution Adour. BISpdf



Octroi Subventions Culturelle



CHSCT Fixation du Nombre de Représentant du Personnel



DM1 Budget Culture



Approbation de l'Extension du Périmètre du SBVL



Attribution Subvention Ecole de Musique de Doazit



RAM -Remplacement d'Agents Indisponibles



Désignation des déléguées au Syndicat de Rivière du Bassin versant des Luys



Statuts SYRBAL



DM1 Budget Enfance Jeunesse



GEMAPI Avenant n°1



Approbation de l'Extension du périmètre du SYRBAL



Apprentissage de la Natation en Milieu Scolaire



Désignation des délégués au SYRBAL



Attribution Subvention Ecole de Musique de Montfort



Creation Emploi Temporaire Accroissement Temporaire d'Activité



Attribution Subvention Ecole de Musique de Mugron



Octroi Subvention Mission Locale



Approbation Compte Rendu du 12 04 2018



Octroi des Subventions Sportives