Conseil communautaire du 24 mai 2018
Le conseil communautaire s'est réuni le 24 mai 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.
Voici l'ordre du jour de cette séance du 24 mai 2018 :
- Marché :
- Voirie- signature d’avenants au marché programme voirie 2018
-Finances :
- Budget général : Décision modificative n°1
- Budget enfance-jeunesse : DM n° 1
- Budget culture : DM n°1
- Octroi de subventions :
- Culture : octroi des subventions culturelles
- Sport : octroi des subventions sportives
- Mission locale : subvention 2018
- Défis services : subvention 2018
- Comices : subvention 2018
- Action natation 2018
- Personnel :
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- Remplacement d’un personnel indisponible dans le cadre d’une disponibilité pour convenance personnelle – accroissement temporaire d’activité
- Remplacement d’un personnel indisponible dans le cadre d’un congé parental
- Prolongation du remplacement sur le RAM
- Comité technique :
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique commun et décision de recueil de l’avis des représentants des collectivités
- CHSCT : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun et décision de recueil de l’avis des représentants des collectivités
- CDG 40 : adhésion au groupement de commandes contrôle des ERP
- GEMAPI :Avenant à l’étude sur les ouvrages d’arts de l’institution Adour
- SYRBAL : nouveau périmètre et désignation de délégués sur BAIGTS et Montfort en Chalosse
- SBVL : approbation du nouveau périmètre et désignation des délégués.
Décisions du Président dans le cadre de sa déléguation
Questions diverses :
- MSAP
- Montant alloué par les assurances pour le remboursement des malfaçons au pôle administratif