Conseil communautaire du 16 mars 2023

Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le Jeudi 16 mars 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

Ordre du jour :

Présentation de Madame Aurélie GARBAY et de Monsieur Antoine FROMENT

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023

FINANCES :

  • BUDGET ANNEXE A LA CULTURE
  • Présentation du Compte administratif 2022
  • Présentation de l’affectation des résultats 2022
  • Proposition du budget 2023
  • Présentation du Compte administratif 2022
  • Présentation de l’affectation des résultats 2022
  • Proposition du budget 2023
  • BUDGET ANNEXE – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
  • Modification de la délibération concernant l’affectation des dépenses au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

RESSOURCES HUMAINES :

  • Modification du règlement intérieur
  • Modification de l’organigramme
  • Suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
  • Création de trois postes d’accroissement temporaire Petite Enfance
  • Création d’un poste permanent inférieur à 17.5/35ème Enfance - Adjoint d'animation - pour les besoins du centre de loisirs et modifications du tableau des effectifs

JURIDIQUE :

  • Approbation convention d’utilisation de locaux entre la Communauté de communes Terres de Chalosse et le Conseil départemental des Landes

MARCHES PUBLICS :

  • Marché Travaux MFS : avenant n° 4 au lot 2 – Adour VRD

ECONOMIE :

  • Demande de subvention DETR – Extension ZAE de Hinx

PETITE ENFANCE :

  • Demande de subvention DETR – Réhabilitation du sol extérieur du Jardin d’Enfants à Montfort-en-Chalosse  

OUVRAGES D’ART :

  • Demande de subvention DETR - Etude de rénovation du pont Cassen-Gamarde
  • Demande de subvention DSIL - Travaux de rénovation du pont Cassen – Gamarde

ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT :

  • SIETOM : Modification de la liste des délégués auprès du syndicat SIETOM de Chalosse

HABITAT :

  • Renouvellement de la convention avec SOLIHA : programme SARE – création d’une plateforme de la rénovation énergétique

Décisions du Président

Questions diverses

  • Calendrier des réunions

Télécharger les délibérations :

Télécharger le PV

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