Conseil communautaire du 13 septembre 2018

Le conseil communautaire s'est réuni le 13 septembre 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.


Voici l'ordre du jour de cette séance du 13 septembre 2018 :

- GEMAPI

- SIMAL : Approbation des Statuts et désignation des délégués (6 titulaires et 11 référents)

- SYRBAL : Approbation des Statuts- Modification du Périmètre-et désignation de 10 Délégués

- SBVL : Approbation des Statuts- Modification du Périmètre-et désignation de 4 Délégués et 1 suppléant

- Taxe GEMAPI 2019

- Tourisme : Taxe de séjour 2019

- Habitat : Subvention à l’ADIL

- Finances Urbanisme Habitat : Décision modificative

- Economie : Vente d’un terrain sur la ZAE de HINX 

- Voirie : demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des événements climatiques

- Sport : Attribution d’un fonds de concours au club HDC

- Finances – Budget général : Décision modificative n°2

- Personnel

  • Approbation de l’organigramme
  • SERVICE ADMINISTRATIF - Personnel administratif : modification de la délibération du 24 mai 2018 portant création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) de Rédacteur dans le cadre d’une disponibilité pour convenances personnelles
  • ALSH -Personnel ALSH (sites de MONTFORT en CHALOSSE et MUGRON) : ouverture de 2 emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint Technique 4 heures / semaine
  • Culture - Personnel du réseau des médiathèques : création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint du Patrimoine 22,75 heures hebdomadaires
  • Culture - Personnel du réseau des médiathèques : création d’un emploi permanent d’Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er décembre 2018 dans le cadre de la promotion interne
  • Enfance jeunesse - Personnel de l’accueil de loisirs- site de Mugron : Création d’un emploi temporaire- remplacement d’agent indisponible (article 3-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

- Questions diverses

Le compte-rendu

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TOURISME- Taxe de séjour 2019



ORGANIGRAMME



PERSONNEL CULTURE - création 1 emploi temporaire



SPORT - Attribution fonds de concours-HDC



PV DU 04 JUILLET 2018



ECONOMIE - ZAE Intercommunale 2



SIMAL- ANNEXES STATUTS



PERSONNEL ALSH - Ouverture 2 emplois - Adjoint tech



PERSONNEL CULTURE- Création 1 emploi permanent



VOIRIE - Demande de subvention-événements climatiques



SIMAL - Approbation extension périmètre



HABITAT- SUBVENTION ADIL



SYRBAL- Désignation des délégués



SBVL- STATUTS



MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME



Statuts SGLB



Budget annexe urbanisme Habitat- Décision modificative N°2



TAXE GEMAPI 2019



SBVL - Approbation extension périmètre



Approbation du compte rendu du 04 juillet 2018



SIMAL- STATUTS



SBVL - Désignation des délégués



acquittement reçu - décision modificative



SIMAL - Désignation des délégués



DECISIONS DU PRESIDENT



PERSONNEL ENFANCE JEUNESSE- Création d'un emploi temporaire



SERVICE ADM - Création d'un emploi temporaire



SYRBAL - Approbation extension périmètre



TOURISME- Taxe de séjour 2019



ORGANIGRAMME



HABITAT- SUBVENTION ADIL



SPORT - Attribution fonds de concours-HDC



PV DU 04 JUILLET 2018



ECONOMIE - ZAE Intercommunale 2



SIMAL- ANNEXES STATUTS



PERSONNEL ALSH - Ouverture 2 emplois - Adjoint tech



PERSONNEL CULTURE- Création 1 emploi permanent



VOIRIE - Demande de subvention-événements climatiques



SIMAL - Approbation extension périmètre



acquittement reçu - décision modificative



SYRBAL- Désignation des délégués



SBVL- STATUTS



MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME



Statuts SGLB



Budget annexe urbanisme Habitat- Décision modificative N°2



SBVL - Approbation extension périmètre



Approbation du compte rendu du 04 juillet 2018



SIMAL- STATUTS



TAXE GEMAPI 2019



SBVL - Désignation des délégués



SIMAL - Désignation des délégués



DECISIONS DU PRESIDENT



PERSONNEL ENFANCE JEUNESSE- Création d'un emploi temporaire



SERVICE ADM - Création d'un emploi temporaire



PERSONNEL CULTURE - création 1 emploi temporaire



SYRBAL - Approbation extension périmètre