Conseil communautaire du 13 septembre 2018
Voici l'ordre du jour de cette séance du 13 septembre 2018 :
- GEMAPI
- SIMAL : Approbation des Statuts et désignation des délégués (6 titulaires et 11 référents)
- SYRBAL : Approbation des Statuts- Modification du Périmètre-et désignation de 10 Délégués
- SBVL : Approbation des Statuts- Modification du Périmètre-et désignation de 4 Délégués et 1 suppléant
- Taxe GEMAPI 2019
- Tourisme : Taxe de séjour 2019
- Habitat : Subvention à l’ADIL
- Finances Urbanisme Habitat : Décision modificative
- Economie : Vente d’un terrain sur la ZAE de HINX
- Voirie : demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des événements climatiques
- Sport : Attribution d’un fonds de concours au club HDC
- Finances – Budget général : Décision modificative n°2
- Personnel
- Approbation de l’organigramme
- SERVICE ADMINISTRATIF - Personnel administratif : modification de la délibération du 24 mai 2018 portant création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) de Rédacteur dans le cadre d’une disponibilité pour convenances personnelles
- ALSH -Personnel ALSH (sites de MONTFORT en CHALOSSE et MUGRON) : ouverture de 2 emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint Technique 4 heures / semaine
- Culture - Personnel du réseau des médiathèques : création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint du Patrimoine 22,75 heures hebdomadaires
- Culture - Personnel du réseau des médiathèques : création d’un emploi permanent d’Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er décembre 2018 dans le cadre de la promotion interne
- Enfance jeunesse - Personnel de l’accueil de loisirs- site de Mugron : Création d’un emploi temporaire- remplacement d’agent indisponible (article 3-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
- Questions diverses