Conseil communautaire du 11 octobre 2018
Le conseil communautaire s'est réuni le 11 octobre 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.
Voici l'ordre du jour de cette séance du 11 octobre 2018 :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance du 13 septembre 2018
- Terrains : achat d’un terrain sur la commune de Montfort en Chalosse
- Finances :
- Budget général : approbation de décisions modificatives
- Approbation du rapport de la CLECT
- Dotation de solidarité
- Cession d’une partie du skate-park à la commune de Mugron
- Economie : vente du terrain n°9 de la ZAE de Hinx
- Culture : octroi d’une subvention à l’association « A vous la scène »
- Personnel :
- Micro-crèche Joséphine BAKER – Création d'un emploi permanent en attente du recrutement d’un fonctionnaire (article 3-2 loi 84-53 du 26 janvier 1984)
- Pôle petite enfance : Délibération portant création d'un emploi temporaire –remplacement d’agents indisponibles (article 3-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
- Voirie : avenants en moins-value et plus-value sur le marché de travaux de voirie
- Urbanisme :
- Positionnement en faveur d’un PLUI ne valant plus PLH (secteurs de Montfort en Chalosse et Mugron) et approbation de l’avenant en moins-value correspondant (secteur de Montfort en Chalosse)
- Assistant à maîtrise d’ouvrage : avenant à la convention avec l’ADACL
- GEMAPI : Adhésion à l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB)
- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
- Questions diverses
- Micro-crèche Joséphine BAKER – Création d'un emploi permanent d’Auxiliaire de Puériculture principal de 2ème classe et d’Auxiliaire de Puériculture principal de 1ère classe à temps complet