A propos

CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le jeudi 21 otobre 2021 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli à Mugron

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2021

Administration

  • Composition du conseil d’administration du CIAS : désignation d’un membre suite à une démission d’un élu

Finances

  • Budget général : décision modificative n°2
  • Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » - Délibération de principe
  • Délibérations sur le montant révisé des attributions de compensation
  • Cession d’un mini bus au CIAS 

Ressources humaines

  • EJ - Personnel ALSH (sites de MONTFORT en CHALOSSE et MUGRON) et/ou Espace Jeunes : création de 25 emplois temporaires (accroissement saisonnier d’activité - article 3 2° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) à temps complet d’adjoint d’animation
  • EJ - Personnel ALSH (sites de MONTFORT en CHALOSSE et MUGRON) et/ou Espace Jeunes : création de deux emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité - article 3 2° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) à temps non complet d’adjoint technique (25 heures hebdo)
  • EJ - ALSH 2021-2022 (sites de Mugron et Montfort en Chalosse) – ouverture de 2 emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint d’animation 4 heures / semaine
  • EJ - ALSH (sites de Mugron et Montfort en Chalosse) – ouverture de 2 emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint Technique 4 heures / semaine
  • CULT – Directeur de la Culture - Création d’un emploi permanent d’Attaché territorial de conservation du Patrimoine de catégorie hiérarchique A justifié par la nature des fonctions sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984) – Temps complet
  • CDC - Pôle service administratif – Création d’un poste temporaire de rédacteur (article 3, 2eme, accroissement saisonnier d’activité) pour assurer les missions d’Assistant de direction - Assistant juridique du 01/04/2022 au 30/09/2022 (28 h)
  • CDC - Pôle service administratif – Création d’un poste permanent d’Attaché territorial -d’un poste de rédacteur territorial 2ème classe – d’un poste de rédacteur 1ère classe pour assurer les missions de Responsable RH (35h) à compter du 01/12/2021
  • PE – RAMEP LAEP – Création d’un poste permanent d’assistant socio-éducatif pour assurer les fonctions d’animateur du RAMEP LAEP (35h) à compter du 01/12/2021
  • PE – MC et JE – Création d’un poste de vacataire pour assurer les missions de Médecin du 01/01/2022 au 31/12/2022
  • PE – MC et JE – Création d’un poste de vacataire pour assurer les missions de Psychologue

Voirie : demandes de fonds de concours

Culture : attribution de subventions 

Sport : attribution d’une subvention

Motion de soutien aux traditions gasconnes

Fonctionnement des assemblées : détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

Questions diverses

  • Mise à disposition d’un agent du service urbanisme – habitat à la communauté de communes du Pays Tarusate
  • Etude santé
  • PGT
  • MFS
  • Calendrier des réunions

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CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 10 NOVEMBRE 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 septembre 2021
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