CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 4 MAI 2023

Le conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 4 mai 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour : 

Ordre du jour :1 ADMINISTRATION GENERALE1.1 Désignation d’un secrétaire de séance1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 5 avril 20232 FINANCES2.1 Règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage au M572.2 Détermination de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 20243 RESSOURCES HUMAINES3.1 Augmentation du nombre de CEE3.2 Création d’un emploi temporaire - Enfance-jeunesse3.3 Création d’un emploi temporaire - RH3.4 Création d’un emploi permanent - Culture4 CIAS4.1 Attribution de la subvention 20235 OFFICE DU TOURISME5.1 Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la Communauté de communes et l’office du tourisme Terres de Chalosse5.2 Attribution d’une subvention 20236 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire6.2 Calendrier des réunions

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