CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 21 MARS

La réunion du conseil communautaire Terres de Chalosse s'est tenue le jeudi 21 mars 2024 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch, à Montfort-en-Chalosse

Ordre du jour :

1 ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Intervention de l’association Collectivités forestières Nouvelle-Aquitaine

1.2 Désignation d’un secrétaire de séance

1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 8 février 2024

2 FINANCES

2.1 BUDGET ANNEXE CULTURE

- Présentation du Compte administratif 2023

- Présentation de l’affectation des résultats 2023

- Proposition du budget 2024

2.2 BUDGET ANNEXE PETITE ENFANCE – ENFANCE- JEUNESSE

- Présentation du Compte administratif 2023

- Présentation de l’affectation des résultats 2023

- Proposition du budget 2024

3 RESSOURCES HUMAINES

3.1 Adhésion au groupement de commandes du CDG relatif à l’achat de prestations de formations santé et sécurité au travail des agents territoriaux

3.2 Création de 2 emplois temporaires d’agent social pour les besoins des services Petite Enfance

3.3 Création d’un emploi temporaire d’animateur du réseau des ludo-médiathèques

3.4 Création de 2 postes saisonniers au Musée de la Chalosse

4 MARCHÉS PUBLICS

4.1 Attribution du marché des impression

s4.2 Attribution du marché d’entretien des espaces verts

5 AMENAGEMENT

5.1 Eclairage du stade de football de Laurède : convention tripartite dans le cadre du budget participatif départemental

5.2 Implantation de 3 bornes de charge pour véhicules électriques sur les communes de Gamard- les-Bains, Mugron et Préchacq-les-Bains

5.3 Projet Pont Cassen-Gamarde : demande de subvention CD40 et Programme National Pont et Travaux

6 SIETOM

6.1 SIETOM de Chalosse : modification du représentant de la commune de Préchacq

7 QUESTIONS DIVERSES

7.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

7.2 Calendrier des réunions

Le compte-rendu

Taille du fichier B ReadSpeaker Ecoutez (publié le 10/04/2024 10:22) Télécharger

Télécharger les délibérations



17 - RH - Adhésion au groupement de commande du CDG relatif à l'achat de prestations santé et sécurité au travail



18 - RH - Service Petite Enfance - Création de deux emplois non permanents dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité



19 - RH - Création d'un emploi non permanent réseau des ludothèques



20 - RH - Création de deux postes saisonniers au Musée



21 - MARCHES PUBLICS - Attribution du marché des impressions à la Société imprimerie GUTENBERG



22 - MARCHES PUBLICS - Attribution du marché d'entretien des espaces verts



23 - AMENAGEMENT - Eclairage du stade de football de Laurède - Convention tripartite dans le cadre du budget participatif départemental



23 - Convention tripartite



24 - AMENAGEMENT - Implantation de 3 bornes de charge pour véhicules électriques sur les communes de Gamarde, Mugron et Préchacq



25 - AMENAGEMENT - Projet Pont Cassen Gamarde - Demande de subvention CD40 et Programme National Pont et Travaux



26 - ENVIRONNEMENT - Désignation d'un délégué titulaire et suppléant au SIETOM de Chalosse