CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2025
Ordre du jour
- ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 juillet 2025
- FINANCES
2.1 Approbation du versement de la subvention « Action Natation » à la commune de Montfort-en-Chalosse
2.2 Budget annexe Enfance / Jeunesse – Admission en non-valeur
2.3 Réintégration de l’immeuble « Abbé Bordes » de Gamarde-les-Bains au Budget Général
- MARCHES PUBLICS
3.1 Convention avec l’ADACL pour Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’élaboration du PLUI-H
3.2 Lancement de la procédure de passation d’un appel d’offres ouvert – élaboration du PLUI-H
- RESSOURCES HUMAINES
4.1 Création d’un poste de directeur – Micro-crèche de Saint-Aubin
- QUESTIONS DIVERSES
5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
5.2 Calendrier des réunions







