CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2025

Ordre du jour du conseil communautaire du 16 octobre 2025

Ordre du jour

  1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1      Désignation d’un secrétaire de séance

1.2    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 septembre 2025

  1. FINANCES

2.1    Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget Général

2.2   Approbation de la décision modificative n° 1 au Budget annexe Culture

  1. MARCHES PUBLICS 

3.1    Approbation de la convention de groupement de commande relatif à l’acquisition de prestations de service de vérification/contrôles réglementaires et maintenance des ERP avec le CDG 40.

 3.2   Demande de fonds de concours auprès de la commune de Toulouzette – route de Lamarque.

 

  1. RESSOURCES HUMAINES

4.1    Création d’un poste d’animateur du réseau des médiathèques pour accroissement temporaire d’activité (grade adjoint du patrimoine à temps non-complet 28/35ème)

4.2  Protection sociale complémentaire au risque santé dans le cadre d’une procédure de labélisation

 

  1. QUESTIONS DIVERSES

5.1    Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

5.2   Calendrier des réunions

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