CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2025
Ordre du jour
- ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 septembre 2025
- FINANCES
2.1 Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget Général
2.2 Approbation de la décision modificative n° 1 au Budget annexe Culture
- MARCHES PUBLICS
3.1 Approbation de la convention de groupement de commande relatif à l’acquisition de prestations de service de vérification/contrôles réglementaires et maintenance des ERP avec le CDG 40.
3.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Toulouzette – route de Lamarque.
- RESSOURCES HUMAINES
4.1 Création d’un poste d’animateur du réseau des médiathèques pour accroissement temporaire d’activité (grade adjoint du patrimoine à temps non-complet 28/35ème)
4.2 Protection sociale complémentaire au risque santé dans le cadre d’une procédure de labélisation
- QUESTIONS DIVERSES
5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
5.2 Calendrier des réunions







