CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2025

Ordre du jour du conseil communautaire du 13 novembre 2025

Ordre du jour

 ADMINISTRATION GENERALE

1.1       Désignation d’un secrétaire de séance

1.2      Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 16 octobre 2025

  1. ECONOMIE

2.1      Approbation de la convention de délégation de compétence d'aide à l'immobilier d'entreprise - SCA Foie gras de chalosse

  1. FINANCES

3.1      Mises à jour des autorisations de programme / crédits de paiement

3.2    Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget annexe Culture

  1. MARCHES PUBLICS 

4.1     Demande de fonds de concours auprès de la commune de Nousse – Pont du Lavoir

     1. RESSOURCES HUMAINES

5.1      Créations de postes :

5.1.1           Assistante de direction chargée d’accueil (adjoint administratif principal 2ème classe)

5.1.2          Assistante des ressources humaines (adjoint administratif principal 2ème classe)

5.1.3          Animateur du réseau des ludo-médiathèques (adjoint du patrimoine principal 1ère classe)

5.1.4         Responsable technique (agent de maîtrise)

5.1.5          Responsable des ressources humaines (attaché territorial)

  1. QUESTIONS DIVERSES

6.1      Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2    Calendrier des réunions

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