CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2025
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Désignation d’un secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 16 octobre 2025
- ECONOMIE
2.1 Approbation de la convention de délégation de compétence d'aide à l'immobilier d'entreprise - SCA Foie gras de chalosse
- FINANCES
3.1 Mises à jour des autorisations de programme / crédits de paiement
3.2 Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget annexe Culture
- MARCHES PUBLICS
4.1 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Nousse – Pont du Lavoir
1. RESSOURCES HUMAINES
5.1 Créations de postes :
5.1.1 Assistante de direction chargée d’accueil (adjoint administratif principal 2ème classe)
5.1.2 Assistante des ressources humaines (adjoint administratif principal 2ème classe)
5.1.3 Animateur du réseau des ludo-médiathèques (adjoint du patrimoine principal 1ère classe)
5.1.4 Responsable technique (agent de maîtrise)
5.1.5 Responsable des ressources humaines (attaché territorial)
- QUESTIONS DIVERSES
6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
6.2 Calendrier des réunions







