PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE CE JEUDI 13 JUIN

Le Conseil communautaire Terres de Chalosse se réunira ce jeudi 13 juin à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de communes 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour :Présentation d’un annuaire qualifié des entreprises de Chalosse par les étudiants de 2ème année du BTSA Développement et Animation des Territoires Ruraux du LPA de Mugron.

Présentation du bilan du PLH (Plan Local de l’Habitat) par l’ADACL.

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 16 mai 2024

2. FINANCES

2.1 Budget enfance : Décision modificative n°1

2.2 Exonération de TEOM des locaux à usage industriel ou commercial

2.3 Attribution d’une subvention pour le Tour des Landes 2024

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1 Mise à disposition d'un personnel de la Mairie de Doazit à la CC pour l'entretien de la médiathèque

3.2 Instauration de régimes d'équivalence pour les animateurs intervenant dans le cadre de courts séjours

3.3 Suppression d'un poste de la filière culturelle et création d'un poste de la filière administrative

3.4 Création d'un emploi temporaire d'agent d'entretien, contractuel saisonnier, au grade d'adjoint technique, pour les besoins de l'ALSH, à temps non complet 15/35ème

4. URBANISME

4.1 Convention avec SOLIHA : avenant n°4

4.2 Prorogation du PLH et approbation du bilan du PLH

5. MARCHES PUBLICS

5.1 Attribution du marché de la voirie

6. QUESTIONS DIVERSES

6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2 Calendrier des réunions

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE CE JEUDI 13 JUIN
Partagez