PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 8 FEVRIER


La prochaine réunion du conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu le jeudi 8 février 2024 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes , 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

ORDRE DU JOUR 
1 ADMINISTRATION GENERALE1.1 Désignation d’un secrétaire de séance1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 décembre 20232 FINANCES2.1 ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE HINX• Présentation du Compte administratif 2023• Présentation de l’affectation des résultats 2023• Proposition du budget 20242.2 PEPINIERE et HÔTEL D’ENTREPRISES• Présentation du Compte administratif 2023• Présentation de l’affectation des résultats 2023• Proposition du budget 20242.3 URBANISME ET HABITAT• Présentation du Compte administratif 2023• Présentation de l’affectation des résultats 2023• Proposition du budget 20242.4 Attributions de compensation provisoires 20242.5 Versement de la subvention 2023 aux MAM sur l’exercice 20242.6 Modification du Règlement Budgétaire et Financier3 RESSOURCES HUMAINES3.1 Modification de la délibération créant les CEE (valorisation des camps)3.2 Approbation des cycles de travail du Jardin d’Enfants3.3 Création emploi Responsable juridique3.4 Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques à temps non complet3.5 Etat annuel des indemnités des élus3.6 Délibération prime de pouvoir d’achat3.7 Taux promus-promouvables 20244 MARCHÉS PUBLICS4.1 Résiliation du marché des travaux d’impression4.2 Marché de location de photocopieurs imprimantes : déclaration sans suite5 AMENAGEMENT5.1 Désignation des représentants titulaire et suppléant pour la compétence Maitrise de la demande en énergie du SYDEC6 URBANISME6.1 Convention de coopération pour la mise en œuvre d’un observatoire de l’habitat avec l’ADACL6.2 Convention de partenariat programme SARE (Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique) 2024 avec SOLIHA7 CULTURE7.1 Approbation du procès-verbal 2023 de l’état du récolement des collections du musée8 QUESTIONS DIVERSES8.1 Intervention d’Eric DEGOS, Maire de Nerbis, concernant le piégeage des frelons asiatiques8.2 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire8.3 Calendrier des réunions

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 8 FEVRIER
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