Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse se tiendra le jeudi 16 septembre 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs, 205 place du Foirail, à Montfort-en-Chalosse. 

Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021

Intervention de Monsieur ANOULIES, directeur de la DDFIP

FINANCES

• Décisions modificatives : budget général – budget enfance jeunesse – budget urbanisme
• Répartition du FPIC
• Exonération de TEOM

PERSONNEL

• Culture - Directeur de la Culture – Création d’un poste d’Attaché territorial
• Culture – Musée – Création d’un poste d’Adjoint territorial du Patrimoine Ppal 2eme Classe
• Enfance Jeunesse – Création d’un poste d’Animateur territorial
• Administratif – Création d’un poste d’Attaché territorial
• Mise en place du Télétravail en cas de grossesse ou pour raisons médicales

MARCHES PUBLICS

• Schéma directeur d’Assainissement : approbation de l’avenant en moins-value SCE
• Délibération pour la prise en compte du changement de trésorerie pour les marchés en cours

CULTURE

• Subventions culturelles : attribution du solde des subventions aux écoles de musique de Montfort en Chalosse et de Mugron – attribution de la subvention culturelle à l’école de musique de Doazit – attribution du solde de la subvention à la ludothèque de Nousse

VOIRIE

• Approbation de la modification du règlement de voirie

SYDEC

• Adhésion au sydec pour la mise en lumière des équipements publics

URBANISME - HABITAT

• Subvention ADIL

GEMAPI – Syndicats de rivière

• Délibération sur le projet de fusion (périmètre et statuts) du SIMAL /SMBVM
• Délibération désignant les délégués siégeant au comité syndical
• Délibération désignant les référents siégeant dans les comités territoriaux

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

• Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

• Calendrier des réunions