PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 16 JUIN 2022

Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse se tiendra le jeudi 16 juin 2022 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli de Mugron..

Ordre du jour : 

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022

Présentation de l’association des Maires Ruraux des Landes

FINANCES :

  • Attribution de subventions :
    • Associations culturelles
    • Associations sportives
    • Maisons d’Assistantes Maternelles
    • Comice agricole
    • Exonération de TEOM
    • Budget GEMAPI : approbation de la décision modificative n°1
    • Budget Enfance jeunesse : approbation de la décision modificative n°1
    • Budget Général : approbation de la décision modificative n°1

PERSONNEL

  • Pôle des ressources : création d’un emploi temporaire (accroissement saisonnier d’activité - l'article L.332-23 2° du CGFP) à temps complet d’adjoint administratif
  • Musée de la Chalosse-Enfance : création d’un emploi non permanent d’agent technique suite à un accroissement temporaire d’activité Article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique Territoriale
  • Maison France Services : création d’un emploi non permanent à temps complet
  • Pôle des ressources : création d’un emploi permanent à temps complet de rédacteur territorial et modification du tableau des effectifs
  • Service Enfance Jeunesse : Accueil de loisirs et espace jeunes : création de 20 postes en contrats d'engagement éducatifs (CEE)

JURIDIQUE

  • Modification des statuts
  • CIAS : modification de la définition de l’intérêt communautaire

MARCHES PUBLICS

  • MFS : prolongation des délais
  • Information sur les marchés en cours

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

Espace emploi : réouverture du service

Calendrier des réunions

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 16 JUIN 2022
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