ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Intervention ALPI : présentation des dispositifs de sécurité et de prévention contre les cyber-attaques

1.2 Désignation d’un secrétaire de séance

1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 juillet 2023

FINANCES

2.1 Décision modificative n° 3 au Budget Général

2.2 Décision modificative n° 3 au Budget Annexe de l’Enfance

2.3 Adoption de la M57 au 1er janvier 2024

2.4 Modification du règlement budgétaire et financier M57

2.5 Amortissements au prorata temporis

RESSOURCES HUMAINES

3.1 Modification du règlement intérieur

3.2 Présentation du rapport social unique 2022

3.3 Approbation du projet de conventionnement pour la mise à disposition d’un référent addictologie avec le DCG40

3.4 Créations d’emplois et modification du tableau des effectifs

3.5 Approbation de la convention de mise à disposition de Monsieur Loïc GUENNEUGUES

3.6 Approbation de la convention de mise à disposition de Madame Pierrette DUCASSOU

3.7 Approbation de la convention de mise à disposition de Madame Marjorie LABEYRIE

VOIRIE

4.1 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Préchacq-les-Bains pour le financement des travaux d’urgence de busage de la route de Saubolle

4.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Mugron pour le financement des travaux d’urgence de traversée de voirie sur le chemin de Masset

HABITAT

5.1 Avenant n°1 de la convention OPAH : prolongation de durée

5.2 Avenant n°3 au marché n ° S20-001 SOLIHA : mission de suivi animation OPAH RR

ECONOMIE

6.3 Avenant n° 2 de prolongation au bail Adour VRD

GEMAP

I7.1 Avenant n° 1 de la convention relative à la délégation d’une partie de la compétence GEMAPI

CULTURE

8.1 Musée de la Chalosse : candidature Label d’exposition d’intérêt national

QUESTIONS DIVERSES

9.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

9.2 Calendrier des réunions