Conseil communautaire le mercredi 18 septembre
Ordre du jour :
Présentation du Centre National d’Action Sociale (CNAS)
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Désignation d’un secrétaire de séance
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 juillet 2024
1.3. Modification de la délibération DCC_2024_06_79 du 13 juin 2024
2. FINANCES
2.1 Attribution de subvention à l’association « Comice Agricole des Terres de Chalosse » :
2.2 Attribution de subventions aux tiers lieux « Boissec » et « Kl’hub » :
2.3 SIETOM de Chalosse : Institution d’une TEOMi
2.4 Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
2.5 Office du tourisme : Modification de la subvention versée :
2.6 Office du tourisme : Avenant à la convention de mise à disposition des locaux :
2.7 Budget principal : approbation de la décision modificative n°3 (opération pont du Buccuron et pont de Nousse)
2.8 Affectation en créances éteintes
3. CULTURE
3.1 Musée de la Chalosse : Approbation du Plan de récolement décennal
4. MARCHES PUBLICS / JURIDIQUE
4.1 Approbation de la convention de portage des repas avec le CIAS
4.2 Avenants au marché de transport collectif pour les lots n°1, 2 et 3
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1 Création d’un emploi permanent de Directeur(trice) de l'Accueil de loisirs et de l'Espace Jeunes pour les besoins du Pôle des services à la population
6. QUESTIONS DIVERSES
6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire
6.2 Calendrier des réunions
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