Ordre du jour :

1 ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 octobre 2023

1.3 Présentation par le SIETOM de Chalosse des projets de l’année 2024

2 FINANCES

2.1 Approbation de la décision modificative n° 4 au Budget Général

2.2 Approbation de la décision modificative n° 2 au Budget Annexe Urbanisme - Habitat

2.3 Attribution d’une subvention à l’association du Comice agricole Terres de Chalosse

2.4 Attribution d’une subvention au tiers-lieu le Kl’Hub de Mugron

2.5 Attribution d’une subvention au tiers-lieu le café Boissec de Larbey

3 RESSOURCES HUMAINES

3.1 Pôle Population – Service Enfance-Jeunesse - Création d’un poste d’adjoint d’animation permanent pour assurer les missions de Directrice adjointe et animatrice de l’Espace Jeune au 1er janvier 2024

3.2 Pôle Population – Service Petite Enfance - Création d’un poste de vacataire pour assurer les missions de référent « santé et accueil inclusif » du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024

4 VOIRIE

4.1 Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de réaménagement et d’accessibilité de la rue du 8 mai 1945

4.2 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Maylis et de Bergouey pour le financement des travaux de déconstruction – reconstruction du pont Bergouey – Maylis

4.3 Demande de fonds de concours auprès de la commune de Montfort-en-Chalosse pour le financement des travaux d’urgence sur le Chemin de Lecoste

5 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

5.1 Approbation de la promesse de vente du lot à bâtir n° 1 de la tranche 2 sur la ZAE de Preuilhon à Hinx

6 QUESTIONS DIVERSES

6.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2 Calendrier des réunions