Ordre du jour :
Présentation de Madame Aurélie GARBAY et de Monsieur Antoine FROMENT
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
FINANCES :
• BUDGET ANNEXE A LA CULTURE
 Présentation du Compte administratif 2022
 Présentation de l’affectation des résultats 2022
 Proposition du budget 2023
• BUDGET ANNEXE – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
 Présentation du Compte administratif 2022
 Présentation de l’affectation des résultats 2022
 Proposition du budget 2023
• Modification de la délibération concernant l’affectation des dépenses au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
RESSOURCES HUMAINES :
• Modification du règlement intérieur
• Modification de l’organigramme
• Suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
• Création de trois postes d’accroissement temporaire Petite Enfance
• Création d’un poste permanent inférieur à 17.5/35ème Enfance - Adjoint d'animation - pour les besoins du centre de loisirs et modifications du tableau des effectifs
JURIDIQUE :
• Approbation convention d’utilisation de locaux entre la Communauté de communes Terres de Chalosse et le Conseil départemental des Landes
MARCHES PUBLICS :
• Marché Travaux MFS : avenant n° 4 au lot 2 – Adour VRD
ECONOMIE :
• Demande de subvention DETR – Extension ZAE de Hinx
PETITE ENFANCE :
• Demande de subvention DETR – Réhabilitation du sol extérieur du Jardin d’Enfants à Montfort-en-Chalosse
OUVRAGES D’ART :
• Demande de subvention DETR - Etude de rénovation du pont Cassen-Gamarde
• Demande de subvention DSIL - Travaux de rénovation du pont Cassen – Gamarde
ENVIRONNEMENT - AMENAGEMENT :
• SIETOM : Modification de la liste des délégués auprès du syndicat SIETOM de Chalosse
HABITAT :
• Renouvellement de la convention avec SOLIHA : programme SARE – création d’une plateforme de la rénovation énergétique
Décisions du Président
Questions diverses
• Calendrier des réunions