CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE LE JEUDI 4 MAI

Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 4 mai 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour : 

1 ADMINISTRATION GENERALE

1.1     Désignation d’un secrétaire de séance

1.2    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 5 avril 2023 

 

2 FINANCES

2.1    Règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage au M57

2.2  Détermination de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024

3 RESSOURCES HUMAINES

3.1    Augmentation du nombre de CEE

3.2  Création d’un emploi temporaire - Enfance-jeunesse

3.3  Création d’un emploi temporaire - RH

3.4 Création d’un emploi permanent - Culture

4 CIAS

4.1   Attribution de la subvention 2023

5 OFFICE DU TOURISME

5.1    Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la Communauté de communes et l’office du tourisme Terres de Chalosse 

5.2  Attribution d’une subvention 2023 

 

6 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

6.1    Décisions prises par le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

6.2 Calendrier des réunions

CONSEIL COMMUNAUTAIRE TERRES DE CHALOSSE LE JEUDI 4 MAI
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