CONSEIL COMMUNAUTAIRE MERCREDI 10 A MONTFORT

Le prochain conseil communautaire Terres de Chalosse se tiendra le mercredi 10 novembre 2021 à la Maison Arts et Loisirs de Montfort-en-Chalosse

Ordre du jour

Exposition photo – RAMEP

Présentation des projets du CCJ – ATEC

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021

Finances

  • Dotation de solidarité communautaire
  • Budget général : approbation de la décision modificative n°3 (chapitres d’ordre)
  • Budget annexe GEMAPI : approbation de la décision modificative n°1
  • Budget annexe de la culture : approbation de la décision modificative n°1
  • Budget annexe de l’enfance jeunesse : approbation de la décision modificative n°2
  • Participation à l’action natation
  • Tiers-lieux : attribution de subventions

Environnement – GEMAPI

  • Approbation de l’avenant n°2 du PAPI de l’agglomération dacquoise

Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Questions diverses

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