CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 22 JUIN

Le conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu le jeudi 22 juin 2023 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch, à Montfort-en-Chalosse

 

 

N° d’ordre ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MAI 2023

 

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ADMINISTRATION GENERALE

1.1     Désignation d’un secrétaire de séance

1.2    Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 mai 2023

1.3    Invitation de l’association « Esprit Sud 40 » pour présentation

 

FINANCES

2.1    Décision modificative 1 - Budget Général

2.2  Décision modificative 1 - Budget Enfance

2.3  Décision modificative 1 - Budget Urbanisme

2.4  Exonération TEOM

 

RESSOURCES HUMAINES

3.1    Création d’un service référents déontologues pour les élus locaux landais

3.2  Création d’un emploi temporaire– service jeunesse

3.3  Création d’un emploi temporaire – service RPE

3.4 Création d’un emploi temporaire – agent social 

3.5  Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique  

SUBVENTION

4.1   Attribution subventions associations sportives

4.2  Attribution subventions associations culturelles 

4.3 Attribution subvention exceptionnelle au collège de Mugron au titre de l’aide au transport des collégiens – action menées par le conseil communautaire des jeunes

 

MARCHES PUBLICS

5.1    Avenant n° 5 de moins valus au lot 9 du marché MFS 

 

QUESTIONS DIVERSES

5.1    Décisions prise par le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

5.2  Communication – Distribution du magazine communautaire

Calendrier des réunions

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