CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE JEUDI 22 JUIN
N° d’ordre | ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MAI 2023 |
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ADMINISTRATION GENERALE 1.1 Désignation d’un secrétaire de séance 1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 mai 2023 1.3 Invitation de l’association « Esprit Sud 40 » pour présentation
FINANCES 2.1 Décision modificative 1 - Budget Général 2.2 Décision modificative 1 - Budget Enfance 2.3 Décision modificative 1 - Budget Urbanisme 2.4 Exonération TEOM
RESSOURCES HUMAINES 3.1 Création d’un service référents déontologues pour les élus locaux landais 3.2 Création d’un emploi temporaire– service jeunesse 3.3 Création d’un emploi temporaire – service RPE 3.4 Création d’un emploi temporaire – agent social 3.5 Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique SUBVENTION 4.1 Attribution subventions associations sportives 4.2 Attribution subventions associations culturelles 4.3 Attribution subvention exceptionnelle au collège de Mugron au titre de l’aide au transport des collégiens – action menées par le conseil communautaire des jeunes
MARCHES PUBLICS 5.1 Avenant n° 5 de moins valus au lot 9 du marché MFS
QUESTIONS DIVERSES 5.1 Décisions prise par le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire 5.2 Communication – Distribution du magazine communautaire Calendrier des réunions |
