CONSEIL COMMUNAUTAIRE CE JEUDI 16 MAI

Le prochain conseil communautaire Terres de Chalosse aura lieu le jeudi 16 mai 2024 à 19h30 à la salle du conseil de la Communauté de Communes, 55 Place Foch à Montfort-en-Chalosse

Ordre du jour :

Intervention de la FDGDON (Fédération Départementale de Défense contre les Organismes Nuisibles) des Landes

1. ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Désignation d’un secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024

2. FINANCES

2.1 Budget urbanisme : Décision modificative n°1

2.2 Taxe de séjour 2025

3. AFFAIRES JURIDIQUES

3.1 Convention avec la Mission Locale des Landes pour 2024

4. URBANISME

4.1 Prorogation du Programme Local de l’Habitat 2018 – 2024 et engagement de la procédure d’élaboration du nouveau PLH

5. QUESTIONS DIVERSES

5.1 Décisions prises par le Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

5.2 Calendrier des réunions

CONSEIL COMMUNAUTAIRE CE JEUDI 16 MAI
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